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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051494340
23 novembre 2024
ACCORD D’ENTREPRISE GEDIS Négociations Annuelles Obligatoires
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ACCOTEXT000044180084
28 juin 2021
AVENANT A L'ACCORD DU 8 MAI 1970 (ITD GELE)
civ3
é contre la compagnie La Préservatrice foncière assurances etc/M. A
613721dfcd580146773f8568
26 mai 1993
. ; que ces ardoises s'étant révélées friables, gélives et spongieuses, le maître de l'ouvrage a engagé une action en réparation contre M. A... et M.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007650273
9 octobre 1974
CONNAITRE AU PUBLIC, PAR UNE CONFERENCE PRONONCEE A REIMS LE 2 DECEMBRE 1967 ET REPRODUITE PAR LA PRESSE SPECIALISEE, LES MERITES COMPARES DES DIFFERENTES TECHNIQUES DE PROTECTION DU VIGNOBLE CONTRE LES GELEES
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bcf
15 octobre 2024
RIOM 5ème chambre civile chargée du droit de la sécurité sociale et de l'aide sociale [Courriel 12] ORDONNANCE N° Du 15 octobre 2024 Dossier n° : N° RG 24/00352 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GELL
1ère chambre - RLJ
6866e80dd33109fd079b5fc1
3 juillet 2025
audience non publique du 05 Juin 2025, tenue à juge rapporteur devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00966_20220510
10 mai 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, la société Parc éolien de Breuillac, représentée par Me Gelas, demande au juge des référés de la cour : 1°) de prononcer la
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00769_20231221
21 décembre 2023
procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars 2022 et 3 janvier 2023, la SARL parc éolien des terres et vents de Ravières, représentée par Me Gelas
ORCA_22LY00770_20231221
ORCA_22LY00771_20231221
Juge des référés
ORCA_24NC01440_20260507
7 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024, la société Eole de Pavelotte, représentée par Me Gelas, demande à la cour : 1°) d’annuler la décision tacite du 10 avril 2024
Pôle 5 - Chambre 11
6163a60a1d97f2f687d912dd
26 mars 2010
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Bruno GELIX
ACCOTEXT000047227921
30 janvier 2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du Groupement de producteur Gelee royale
ACCOTEXT000048502515
6 novembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE TRANSPORTS GELIN
Pôle 5 - Chambre 8
69676c39cdc6046d473e6d8e
13 janvier 2026
de la société Solio Group, 40.287 dollars sur les comptes de la société Gefi et 42.491,17 dollars sur les comptes de la société Gem-E Mobility; - que compte tenu des difficultés rencontrées depuis le
Chambre 1-1
69e86338cdc6046d4719bb4f
21 avril 2026
Aktiebolag, anciennement dénommée Armerad Betong Vägförbattringar AB, aux fins de voir déterminer l'identité du propriétaire du bien immobilier ; - Dit que les avoirs et ressources économiques sont gelés
ACCOTEXT000050843858
2 décembre 2024
Accord collectif à durée indéterminée d’harmonisation à la suite du transfert des salariés Admin RH et Paie (People Ops) de GEII vers GEMS SCS
cr
6137257acd5801467741e16e
25 janvier 1994
troisième moyen de cassation pris de la violation de l'article 56 du même Code ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la gendarmerie a, dans les locaux de la SARL Gel
civ1
60794c1f9ba5988459c44b61
31 mai 1988
par toute cause qui ne serait pas la conséquence de l'usage ; ces frais particuliers sont à la charge de l'abonné, auquel incombe le soin de prendre les précautions nécessaires, notamment en cas de gelée
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00097
21 janvier 2014
924 et de la marque française tridimensionnelle « Hero Confi'Pure fraise », enregistrée sous le n° 3 535 795, lesquelles désignent des produits des classes 29, 30 et 32 et notamment les confitures, gelées