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2 163 résultats pour « Gelix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051494340

—

23 novembre 2024

23 novembre 2024

ACCORD D’ENTREPRISE GEDIS Négociations Annuelles Obligatoires

Source officielle
?

ACCO

Page 24 sur 109

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ACCOTEXT000044180084

—

28 juin 2021

28 juin 2021

AVENANT A L'ACCORD DU 8 MAI 1970 (ITD GELE)

Source officielle
CC

civ3

é contre la compagnie La Préservatrice foncière assurances etc/M. A

613721dfcd580146773f8568

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

. ; que ces ardoises s'étant révélées friables, gélives et spongieuses, le maître de l'ouvrage a engagé une action en réparation contre M. A... et M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007650273

Admin. suprême

9 octobre 1974

9 octobre 1974

CONNAITRE AU PUBLIC, PAR UNE CONFERENCE PRONONCEE A REIMS LE 2 DECEMBRE 1967 ET REPRODUITE PAR LA PRESSE SPECIALISEE, LES MERITES COMPARES DES DIFFERENTES TECHNIQUES DE PROTECTION DU VIGNOBLE CONTRE LES GELEES

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bcf

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RIOM 5ème chambre civile chargée du droit de la sécurité sociale et de l'aide sociale [Courriel 12] ORDONNANCE N° Du 15 octobre 2024 Dossier n° : N° RG 24/00352 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GELL

Source officielle
TJ

1ère chambre - RLJ

6866e80dd33109fd079b5fc1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

audience non publique du 05 Juin 2025, tenue à juge rapporteur devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00966_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, la société Parc éolien de Breuillac, représentée par Me Gelas, demande au juge des référés de la cour : 1°) de prononcer la

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00769_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars 2022 et 3 janvier 2023, la SARL parc éolien des terres et vents de Ravières, représentée par Me Gelas

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00770_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars 2022 et 3 janvier 2023, la SARL parc éolien des terres et vents de Ravières, représentée par Me Gelas

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00771_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars 2022 et 3 janvier 2023, la SARL parc éolien des terres et vents de Ravières, représentée par Me Gelas

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01440_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024, la société Eole de Pavelotte, représentée par Me Gelas, demande à la cour : 1°) d’annuler la décision tacite du 10 avril 2024

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163a60a1d97f2f687d912dd

Appel

26 mars 2010

26 mars 2010

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Bruno GELIX

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227921

—

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du Groupement de producteur Gelee royale

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048502515

—

6 novembre 2023

6 novembre 2023

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE TRANSPORTS GELIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69676c39cdc6046d473e6d8e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la société Solio Group, 40.287 dollars sur les comptes de la société Gefi et 42.491,17 dollars sur les comptes de la société Gem-E Mobility; - que compte tenu des difficultés rencontrées depuis le

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69e86338cdc6046d4719bb4f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Aktiebolag, anciennement dénommée Armerad Betong Vägförbattringar AB, aux fins de voir déterminer l'identité du propriétaire du bien immobilier ; - Dit que les avoirs et ressources économiques sont gelés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050843858

—

2 décembre 2024

2 décembre 2024

Accord collectif à durée indéterminée d’harmonisation à la suite du transfert des salariés Admin RH et Paie (People Ops) de GEII vers GEMS SCS

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e16e

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

troisième moyen de cassation pris de la violation de l'article 56 du même Code ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la gendarmerie a, dans les locaux de la SARL Gel

Source officielle
CC

civ1

60794c1f9ba5988459c44b61

Cassation

31 mai 1988

31 mai 1988

par toute cause qui ne serait pas la conséquence de l'usage ; ces frais particuliers sont à la charge de l'abonné, auquel incombe le soin de prendre les précautions nécessaires, notamment en cas de gelée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00097

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

924 et de la marque française tridimensionnelle « Hero Confi'Pure fraise », enregistrée sous le n° 3 535 795, lesquelles désignent des produits des classes 29, 30 et 32 et notamment les confitures, gelées

Source officielle