[V] [P] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Caroline CHAMBRUN, avocat au barreau de MARTINIQUE ET : Mme [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frantz

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Frantz

DESROSES-DE-KERMADEC, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMEE : GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES ET EMPLOYES DE L'ETAT ET DES SERVICES PUBLICS ET ASSIMILES Centre Commercial Bellevue Bd Frantz

présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour la société Gécina Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné la Société GECINA à payer à Monsieur Frantz

pas moins que seul celui qui n'était pas partie à l'instance peut se prévaloir de ce moyen ; que les consorts Y..., quant à eux, à savoir Rodrigue Renéville Y..., Thomas Ulysse Damien Y..., Antigone Frantz

Frantz Duboscq, demeurant château de Joantho Aroue à Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques), 18°) Mme Annie Duboscq épouse Martin, demeurant quartier Lesbordes à Gonesse (Landes), 19°) M.

LA SAVOIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 08 JANVIER 2026 Par Alyette FOUCHARD, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Elodie FRANZIN

DE L’ISERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 08 JANVIER 2026 Par Alyette FOUCHARD, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assistée de Elodie FRANZIN

PF ETANCHEITE (contrat 0310007526) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Alain TROILO, président du Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Elodie FRANZIN

1948 Ciro SCUOTTO * 1952 Assunta SCUOTTO * 1947   Household Filomena NAPOLITANO * 1981 Antonio Gennaro NAPOLITANO * 1946 Laura NAPOLITANO * 1982 Mario NAPOLITANO * 1984   Household Sara FRANZESE

de cette procédure le 23 octobre 2007 alors que son épouse souhaitait la poursuite de la procédure ; qu'il a saisi le juge marocain le 23 novembre 2007 alors que les deux époux vivaient en France à Frontenex

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022, la société anonyme (SA) EssilorLuxottica, représentée par Me Rutschmann et Me Frantz, demande au tribunal : 1°) de prononcer

DE FRANCE C/ [I] [X] Compagnie d'assurances CAMCA ASSURANCES SAS PCA MAISONS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie JAUFFRES Me Corinne CAILLOUET-GANET Me Frantz

même chauffeur ; que l'arrêt retient encore, par motifs adoptés, que le loueur s'engage à ce que le personnel qu'il fournit se conforme à tous les règlements en vigueur au centre emplisseur, au dépôt Frontenex

FRANTZ, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AGEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1981, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE LUI DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET DE CONTRAVENTION

Monsieur [T] [S] [H] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Virginie MOUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANT Monsieur [Z] [G] [K] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Frantz

Juillet 2021, enregistrée sous le n° 2017/2381 ; APPELANTE : SOCIÉTÉ RJCP SECURITE, prise en la personne de son représenant légal [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frantz

entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, président Madame Bérengère DOLBEAU, conseiller Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Frantz