juridique donnée ne peuvent en outre être imputées à une autre entité juridique, distincte de la première, sauf dans le cas d'un groupe de sociétés. 41.L'Ordre se décrit comme « une personne morale fantôme

Le contrôleur a également relevé la mention d'un type racial erronée (« viande au lieu de lait »), trompant ainsi le consommateur et a trouvé du faux-filet en promotion avec un numéro de lot « fantôme

ces faits, les reproches ayant davantage trait aux critiques formulées par la salariée des missions dans lesquelles elle est affectée, cette dernière se prévalant d'une affectation à des missions « fantômes

Bien qu'il soit produit par la demanderesse un article de journal laissant penser que la société Auto Waagen était une société fantôme, elle pensait bien traiter avec un professionnel de l'automobile et

constats du médecin expert, dès lors que ce praticien se contente de répertorier les plaintes de son patient, telles que "manque de mots, troubles de la concentration, troubles du sommeil, odeurs fantômes

Le contrôleur a également relevé la mention d'un type racial erronée (« viande au lieu de lait»), trompant ainsi le consommateur et a trouvé du faux-filet en promotion avec un numéro de lot «fantôme »,

les dernières années précédant sa mise en redressement judiciaire mais estiment que le comité d'entreprise réuni à l'occasion de la procédure de licenciement collectif n'était pour autant un comité "fantôme

F... persiste actuellement comme séquelles - une sensation de main fantôme, - des fourmillements du moignon avec hyperesthésie douloureuse lors du contact, - tout le déficit fonctionnel et la souffrance

F... persiste actuellement comme séquelles - une sensation de main fantôme, - des fourmillements du moignon avec hyperesthésie douloureuse lors du contact, - tout le déficit fonctionnel et la souffrance

[R] ont acquis à parts égales, le capital social de la SARL Le plaisance au prix de 50'000 F ; alors qu'en réalité le prix n'est pas là ; qu'il consiste à la reprise d'un prétendu compte courant 'fantôme

X... étaient quasi nulles, qu'il ne se rendait pas chez les clients avec eux, que son souvenir est celui d'un fantôme, qu'il était indisponible et l'animation des agents peu active, qu'ils étaient obligés

les dernières années précédant sa mise en redressement judiciaire mais estiment que le comité d'entreprise réuni à l'occasion de la procédure de licenciement collectif n'était pour autant un comité "fantôme

la société BIM, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 651-2 du code de commerce ; 5°) ALORS QU'en ne répondant pas au moyen de l'exposant tiré du caractère fantôme

requérants Hoosam Mustafa, Ioannis Chatzilemonias, Mohammad Ahmadzay et Georgios Pachatouridis la somme de 8   300 EUR (huit mille trois cents euros)   ; à chacun des requérants Spartakos Fantidis

  Il était représenté par Me Paolo Fantelli, avocat à Schio.

registrales : Hoja GI ' 30358 Tomo 1822 Folio 213, représentée par Monsieur [I] [F] [M], en qualité d'administrateur [Adresse 6] [Localité 1] - ESPAGNE Représentée par Me François POUGET de la SELARL FACTORI

3-l'engagement abusif d'une procédure disciplinaire de licenciement le 19 juillet 2017, 4-des pressions en vue d'obtenir la rupture de la relation de travail, 5-des mutations vers des « agences fantômes

Arc électrique, membre fantôme. Douleur dans les doigts, le moignon et l'intérieur de la main. Fatigue : je sens que je suis plus fatigué qu'avant, la souffrance prend toute mon énergie.