violence un document, avait procédé à l'investissement de ces lieux avec gants, bonnets, bombes lacrymogènes et bas trouvés en possession ou à proximité d'une première équipe dissimulée dans la cage d'escalier

Jacques Y... alors qu'il sortait de l'escalier du parking Vendôme a entendu un choc grave et immédiatement des cris de femme, que dans le même moment, il a vu une voiture de marque Golf fondée montée par

un autre itinéraire qui n'y conduisait pas et qui n'était pas déneigé… », la cour d'appel s'est bornée à dire que la terrasse enneigée était en position anormale dans la mesure où « le passage de l'escalier

Balnot-sur-Laignes à sa demande de communication des documents suivants : 1) la délibération par laquelle la commune a décidé de procéder à la réhabilitation du bâtiment de la mairie et de démolir l’escalier

Y... comme « agent d'escale » ou « employé d'escale » et non comme « chef d'escale » ou encore « chef d'escale adjoint » ; qu'à la lecture de la fiche de poste de l'agent d'escale telle qu'élaborée par

QUI A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DE L'HOPITAL RURAL ST ELOI DE SOSPEL ALPES-MARITIMES EST IMPUTABLE A L'ETAT DE CET OUVRAGE PUBLIC, DONT UNE MARCHE COMPORTAIT UNE DENIVELLATION SENSIBLEMENT PLUS

RESPONSABLE A VERSER AU REQUERANT, A TITRE PROVISOIRE, LA SOMME DE 10.000 F SANS ATTENDRE LE RESULTAT DE L'EXPERTISE, SUBSIDIAIREMENT, ORDONNE UNE EXPERTISE POUR DETERMINER L'ETAT D'ENTRETIEN DE L'ESCALIER

foncière intervenue en 2003 et notamment ceux portant sur le rattachement d'une partie de la parcelle WD36 appartenant à sa cliente à la parcelle WD34 appartenant au GFA La Baronette, au lieudit « Les Escols

l'arrêt de cassation du 21 novembre 2000 n'a cassé l'arrêt de la cour d'appel de Paris qu'en ce qu'il a dit les demandes irrecevables concernant les charges d'ascenseur, de tapis et de revêtement des escaliers

; que l'expert judiciaire a déposé son rapport le 20 novembre 2008 ; que l'assemblée générale des copropriétaires a décidé, le 4 mai 2012, la réfection de la toiture, des communs et des escaliers

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Escad

20 octobre 2025, Monsieur [A] [E] a saisi le tribunal de proximité de [R] aux fins de voir condamner la société CREPIS EGE à lui payer la somme de 2 500 euros au titre de travaux de réfection de l’escalier

R... et les autres lots, dont le lot [...] , constitué de la totalité du premier étage avec accès indépendant par escalier extérieur, indivisément pour moitié à Mme X... R... et à Mme L... R.... 2.

huisseries, et une hauteur de contremarche excessive de la dernière marche de l'escalier d'accès au premier étage.

division d'une construction plus vaste dont l'autre partie a été acquise par les époux Y..., reprochant à ceux-ci la pose d'une plaque de fibro-ciment empêchant l'accès à son balcon à partir d'un escalier

stipulant des pénalités de retard, d'exécuter, entre le 1er février et le 8 mars 1988, les travaux des lots "charpente couverture zinguerie eaux pluviales aluminium miroiterie bardages grilles roulantes, escaliers

cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1er section), au profit : 1°/ de Mme Marie-Madeleine X..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Escat

local en vue de l'exploitation d'un commerce de boucherie ; qu'à la suite d'un incendie survenu le 11 novembre 1998, les époux Z..., devenus propriétaires de l'immeuble, ont supprimé pour réaliser un escalier