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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005992
25 avril 2007
25 avril 2007
Jean-François Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la S.A.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Emmanuel, demeurant ... (PasdeCalais), 788/ de Mme R... Nadia, demeurant 43, rue duénéral Lahaye à Tourcoing (Nord), 798/ de Mme R... Simone, demeurant ... (Nord), 808/ de Mme U...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca9dcee68804938741aef7
10 juillet 2020
10 juillet 2020
de la SELARL MOULINAS AUGUSTIN, Avocat au Barreau de NANTES .../...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a75fcdc6046d4789ec53
23 janvier 2026
23 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dcd6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[N] qui se borne à l'affirmer sans énoncer le moindre fait précis et encore moins se référer à une quelconque pièce. M. [I], collègue, atteste qu'en mai 2016 M.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696757
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68eb
4 mai 2022
4 mai 2022
Rouen du 03 novembre 2020 APPELANTE - PARTIE EXPROPRIÉE : Madame [O] [V] née le 02 août 1982 à LE HAVRE 17 rue Alexandre Bignot 14000 CAEN représentée par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368c98c0355000835f525
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 821 878 246 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Guilhem AFFRE de l'AARPI MIGUERES MOULIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac33
4 mars 2008
4 mars 2008
Michel X... ... 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Représenté et plaidant par Me Emmanuel Y... avocat au barreau de CUSSET-VICHY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/001424 du 08/06
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
66878d1a05d6f7f678d494ee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
: Jugement rendu le 29 Juin 2022 par le juge de l'expropriation de CHARTRES RG n° : 19/00001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Niels ROLF-PEDERSEN, Me Emmanuel
Source officielleRéférés Civil
68e581400e2901d10fa5a942
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBWQ-W-B7J-QE7Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Laura MOUGIN
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037113482
27 juin 2018
27 juin 2018
Sylvain Monteillet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01222
8 juillet 2015
8 juillet 2015
rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes relatives à l'exécution et à la rupture de son contrat de travail ; que la société Emmanuel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Emmanuel FF..., - Mme Bernadette GG..., épouse HH... - Mme Claire II..., - M. Thierry II..., - M. Christophe JJ..., - M. Cédric JJ..., - M.
Source officielleChambre référés
66197e6b1b7735881a7c381f
12 avril 2024
12 avril 2024
ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me BOCK Emmanuelle, avocat au barreau de Paris, Me Christophe HENRION, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Lucie ALLAIN, avocat
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69f97a0bcdc6046d47a112e4
4 mai 2026
4 mai 2026
rendu le 18 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2020F01004 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Véronique BUQUET- ROUSSEL Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838958f
18 avril 2024
18 avril 2024
[O] accomplissait nécessairement au moins deux fois par semaine son travail sur cette tranche horaire.
Source officielle3ème - 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000032008567
10 février 2016
10 février 2016
Pierre Lombard, auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988
14 avril 2015
14 avril 2015
Emmanuel-Claude AAAAA..., - Mme Sylviane RR..., épouse SS..., - Mme Brigitte TT..., - Mme Yvette UU..., - M. Michel VV..., - Mme Marie-Noëlle WW..., - Mme Emmanuelle XXX..., - M. Nicolas YYY..., - M.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
68e892fbf271a402af33b7c3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
KLÉPIERRE, dont le siège social est situé [Adresse 12]- [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Emmanuel
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