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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2202963_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Des travaux de bardage ont été effectués sur ce mur pignon par la société Dufour. 3.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
67aa508de5c31af0e6964f41
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BEULAIGNE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1605 DEFENDEUR : Madame [B] [A] épouse [C] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Catherine DUFAUD
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2108601_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
octobre 2021, la SARL Sunrise Canyon, la société civile de Grange Neuve, la SCI Etang Vieux B, la SCI Domaine de la Botte, la société Eyvallon II et la société civile de la Culatte, représentées par Me Duffaud
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c2a3
13 février 1976
13 février 1976
DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, QU'A LA SUITE DU JUGEMENT DU 13 FEVRIER 1968 QUI PRONONONCAIT LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE GENERALE DU GAZ, DITE SOGEGAZ, DUFOUR
Source officielleciv3
613720f9cd580146773eff17
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Choucroy, avocat de M. C..., les conclusions de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f271a6e97b8c182990f7a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
audiencier EN DEFENSE Monsieur [K] [L] [Adresse 1] [Localité 3] dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98ab3328fa00087a2664
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CERP - SOCIETE DE CONSTRUCTION ENTRETIEN REHABILIT ATION DU PATRIMOINE, représentée par Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0344 Société LES SOUSCRIPTEURS
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202984_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, Mme F D, représentée par Me Dugourd, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd37
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M. A..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c1
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mlle A... et de Mlle X.
Source officielleciv3
61372101cd580146773f0355
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officielleciv3
61372106cd580146773f05f0
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Choucroy, avocat des époux Z..., de la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0f0a
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Ryziger, avocat du District Urbain de l'agglomération Saint-Loise, les conclusions
Source officielleciv3
6137208ccd580146773eb728
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613720e3cd580146773ef3bd
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me RoueVilleneuve, avocat de Mme A..., de Me Choucroy, avocat de Mme X..., les
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13e7
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Copper-Royer avocat des Mutuelles Unies, et de la SCP Boré et Xavier, avocat de
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18cc
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Cossa, avocat de M.
Source officielleciv3
6137213ccd580146773f2207
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Fraila B..., de la SCP Delaporte et Briard
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2299
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Pradon, avocat de la société Primistères, de Me Choucroy, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
697393c1cdc6046d476f0e82
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OPH DE L'ANGOUMOIS demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valérie ARMAND-DUBOURG de la SELASU AD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Intimée, D'AUTRE PART, Vu les articles
Source officiellePage 24 sur 245
DUFFMODS, DUFFOURD, Rémi, Alexis
17/07/2022
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DUFFMODS, DUFFOURD, Rémi, Alexis
04/06/2021
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FASHION JOY, DUFFOURD, Cécile, NACCACHE
06/03/2016
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CAMPING LE VERGER, DUFFOURD, PARIS, Aimée, Raymonde, Florian
Fonds reçu en héritage.
16/08/2015
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FASHION JOY, DUFFOURD, Cécile, NACCACHE
05/07/2015
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