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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
661ebc38a0f635033634857a
16 avril 2024
16 avril 2024
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleRecours Hospitalisation
668f76e49b65e642c58786b6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 05 Juillet 2024 - avons rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleJ.L.D.
686454bf0bb2f8a66ca689ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'article L. 3212-1 II du Code de la Santé publique dispose que le directeur d'établissement prononce la décision d'admission (1°) soit lorsqu'il a été saisi d'une demande présentée par un membre de la
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025
67f043c402fc178212f858be
3 avril 2025
3 avril 2025
Depuis cette décision, les certificats mensuels établis par les docteurs [X], [T] les 7 novembre et 6 décembre 2024 et les 6 janvier, 6 février 2025 font état d’un discours incohérent avec des idées de
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4334
22 avril 2025
22 avril 2025
Dans le cadre d'un devoir de français pour lequel il était demandé à l'élève de préparer un discours qui susciterait un débat en classe, [I] [J] a présenté un discours dans lequel il entendait parodier
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeab4fbb79e8fd3d2ed25
4 avril 2024
4 avril 2024
à thème de persécution et mégalomaniaque avec adhésion totale, discours par moment incohérent, adhésion passive au traitement, discordance idéo-affective et ambivalence aux soins et concluaient que la
Source officielleJ.L.D. HSC
661581badb5098996d59fc5d
9 avril 2024
9 avril 2024
Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité, notamment un contact superficiel, un discours
Source officielleRecours Hospitalisation
6545ee624ac6088318da1266
3 novembre 2023
3 novembre 2023
présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 03 Novembre 2023 - avons rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle8ème chambre
DTA_2304828_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
En application des dispositions citées au point 2, cette décision du 24 mars 2023 s'est substituée à la décision du conseil de discipline du 9 janvier 2023.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01341
24 mai 2018
24 mai 2018
Cependant, le discours de Tracie apparaît invariable dans le temps. Le niveau de langage employé pour relater les faits semble correspondre au niveau de langage habituel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a52
6 mars 2017
6 mars 2017
Le patient se montrait méfiant, tendu, anxieux, tenait des propos d'allure délirante, un discours décousu, désorganisé, familier ; il avait un comportement désinhibé et inadapté ; il existait un risque
Source officielleciv1
61372295cd580146773febf9
14 novembre 1995
14 novembre 1995
La Défense, 2 / de la société Disco Centredis, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfe5
16 janvier 1996
16 janvier 1996
de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Frédéric X... coupable d'avoir méconnu les dispositions
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e305
11 juillet 1994
11 juillet 1994
réglementaires et administratives nécessaires à l'exécution du présent règlement ; que ces dispositions portent, entre autres, sur l'organisation, la procédure et les instruments de contrôle ainsi que
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01053
17 septembre 2025
17 septembre 2025
, alors qu'il résulte des dispositions des articles 803-8 et R. 249-35 du même code que le ministère public doit pouvoir assister à l'audition s'il en fait la demande.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021JUD001712902
21 octobre 2008
21 octobre 2008
En l’espèce, la Cour porte une attention particulière aux termes employés par le requérant dans le discours qui a fait l’objet de la poursuite litigieuse.
Source officielleciv2
613723c6cd5801467740dfb9
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Z... la totalité des parts composant le capital de la société Disco Blimpi (la société) ; que M.
Source officiellecr
613726a5cd5801467742754b
25 octobre 2005
25 octobre 2005
durs saisis et qui n'ont pas été placés en l'état sous scellés définitifs est donc sans objet ; qu'il en est de même des demandes tendant à obtenir " remises de copies de disques durs saisis où seraient
Source officielleChambre 1-11 HO
63465913c024d1adffef748c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il indique que Monsieur [N] dispose d'un hébergement.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68edd8f187178132e1935044
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[P] à savoir : agitation psychomotrice modérée, bizarrerie de contact, discours logorrheique, incohérent désorganisé, idées délirantes de persécution, mégalomaniaques et mystique, de mécanisme intuitif
Source officiellePage 24 sur 4601
Au Discours du Bois
05/06/2026
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DISCOURS, Pierre, DISCOURS (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 5 novembre 2024, désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc
21/05/2026
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Discours, Mélanie, Michelle, Denise
30/04/2026
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DISCOURS, Laurent
12/04/2026
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LE P'TIT PRIMEUR, DISCOURS, Chloé
Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 59 Allée Moulin d'Augey 33650 La Brède
29/03/2026
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