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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
672088f2d9b5cc5d4430a122
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0923DEC005042599
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Application of the pilot-judgment procedure 19.
Source officielleChambre du Surendettement
68660f86bbe0ac41ca81b1b3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] [U] (mineur) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David JOBARD, magistrat
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193df
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[C] [V] C/ SA BPCE VIE Etablissement Public CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain-david
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402045_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielle9e Chambre A
6034001d811d59b00f4adc2f
17 février 2017
17 février 2017
MARSEILLE substitué par Me Anne-Sophie MARCELLINO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société PHARMACIE DU VILLAGE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie OLMER de la SELARL PIOS
Source officielle2ème Chambre
68f864f95d3e42c22e13b9cf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
le : à : - Me ONGIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88023
2 février 2006
2 février 2006
Montée du Rosset Résidence le Picher 73320 TIGNES représentée par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE APPELANTE [****************] Société TALLYGENICOM venant aux droits de la Société TALLY
Source officielle1ère chambre
DTA_2402002_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 63624/19 Pio
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba077795
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COROLLER-BEQUET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
69674e2ecdc6046d473ba58c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GUILLEMOT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
DRAPPER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e5
22 juillet 2025
22 juillet 2025
DRAPPER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielleSection des Référés
6a0e0f40cdc6046d475ac4bd
18 mai 2026
18 mai 2026
LES CHIFFRES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Lors des débats : Madame Valérie PINTE
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3048698-3367858
2 mars 2010
2 mars 2010
discrimination) in conjunction with Article 8 (right to respect for private and family life) of the European Convention on Human Rights Principal facts The applicant, Piotr
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201173
14 septembre 2017
14 septembre 2017
David X..., domicilié [...] , 3°/ la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Allier, dont le siège est [...] , contre l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Maître David ROMAN, avocat au barreau de NICE INTIMÉS : Monsieur Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df2
4 septembre 2013
4 septembre 2013
David Simon Y..., agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Simon Y... né le 21 Juillet 1973 à KOUMAC (98850) demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402695_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Les Huitres du Banc d’Hardouin, l’EARL les Trois B, l’EARL Ostreatlantique Nord Sud, l’EI Destrian Léa, l’EARL Lafond Christophe, l’EI Mazurier Cyril, l’EI Nadeau Lionel, l’EI Ortiz Ludovic, l’EARL Picot
Source officiellePage 24 sur 52
DAVID PIOT
28/05/2026
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DAVID PIOT
17/06/2025
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DAVID PIOT
30/07/2024
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DAVID PIOT
15/07/2023
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PIOT, David, Georges
27/04/2023
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