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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8777c

Appel

11 février 2005

11 février 2005

DARDE, président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88c16

Appel

23 septembre 2005

23 septembre 2005

DARDÉ, président, et par D. A..., greffier de chambre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b42483cdc6046d478a6e76

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F419 * Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC * Défendeur (s) : DARE DARE SAS [Adresse 1]

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5e8b

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

Y..., de Me Choucroy, avocat de la société Georges S Daras, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca8a

Cassation

21 septembre 1994

21 septembre 1994

. ; " aux motifs qu'effectivement, les époux X... n'ont pas procédé à des opérations de crédits dans leurs relations avec les marchands forains qui négociaient les meubles provenant de la société Daris

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2514491_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des procédures prévues par le titre II de livre IX du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2600392_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Neraudau, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2601548_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Dardé, magistrat désigné a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2603972_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Dardé, juge des référés ; - les observations de Me Pic-Blanchard, avocate de M. A..., en sa présence. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517157_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Dardé, juge des référés ; - les observations de M. B.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2518465_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Chauvière, substituant Me Pasteur, avocate de M. A..., en sa présence. L’avocate de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519695_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519716_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Fabre, avocate de M. A..., et celui-ci en ses explications. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520269_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Renaud, avocat de M. B..., présent et assisté de M. A..., interprète. L’avocat de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520270_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de M. D..., assisté de Mme C..., interprète.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2521408_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Paugam, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2521503_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dardé, juge des référés ; - les observations de Me Le Roy, avocate de M. B.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2521581_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Bearnais, avocate de Mme A....

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2521582_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Renaud, avocat de M. B... en sa présence et assisté d’un interprète. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2522607_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Fabre, avocate de Mme A.... Une note en délibéré a été enregistrée le 6 janvier 2026.

Source officielle

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