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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

695ee58fcdc6046d478e39d6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ces travaux consistaient en une opération de démolition/reconstruction avec notamment maçonnerie, charpente et couverture en tuile terre cuite.

Source officielle

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TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

686d5d4fa2273490db106a2b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans son rapport d’expertise judiciaire, Monsieur [T] relève que seuls les travaux suivants ont été exécutés : - dépose du carrelage en carreaux de terre cuite sur la terrasse, les seuils des baies, la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302874_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

De plus, il ressort des pièces du dossier que les toitures du bâtiment au-dessus des garages seront en bac acier de teinte terre cuite.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2301600_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

état de cause si une noue métallique a dû être posée pour jointure entre les deux toitures mitoyennes qui comportaient chacune des tuiles incompatibles entre elles, celle-ci est en zinc couleur terre cuite

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300211

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

tantièmes ; elle vise à supprimer l'aspect disgracieux d'un décroché de 20 cm d'une partie de la toiture en réalisant une toiture uniforme et en remplaçant les vieilles tuiles par des tuiles canal de terre cuite

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201312_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

De toiture : - Les toitures en pente seront recouvertes de matériaux naturels, de type tuiles canal de terre cuite ou similaires. - Les tuiles neuves seront de couleur claire ou de teinte ocre nuancée.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2210513_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

cuisine, la présence de nuisibles ou l'absence de maîtrise des conditions et des températures de conservation des denrées alimentaires, s'agissant notamment du stockage d'une portion de viande bovine cuite

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201650_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Il en ressort par ailleurs que la construction litigieuse, de plain-pied et à la volumétrie simple, couverte de tuiles de terre cuite de type " romane canal " et dont les murs seront en brique recouvertes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c74

Appel

18 juin 1998

18 juin 1998

quinconce sur fond noir" au centre I.N.P.I. de BORDEAUX le 13 décembre 1993 pour désigner les produits de la classe 29 soit "volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves séchés et cuits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ac

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

LA COUR Monsieur Marc-Antoine X... a été embauché par la société LATRONCHE-MADRANGEAS à compter du 11 août 2003 en qualité de directeur stratégie et marketing, groupe « pôle cuit ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb5

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

société Charcuterie Gayraud et la Société Casino Cafétéria se sont rapprochées pour mettre au point, selon un cahier des charges très strict fixé par Casino, un produit spécifique à savoir un jambon cuit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300809

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

l'huissier le 9 novembre 2005, proviennent d'éléments autres que l'ouvrage en zinc lui-même réalisé par la sarl X..., à savoir l'existence d'une longue cheminée extérieure en boisseaux alvéolés de terre cuite

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105343_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Pour justifier de cette atteinte, il est relevé que la couverture en tuile de terre cuite constitue l'une des caractéristiques de l'architecture traditionnelle locale, qu'il est nécessaire de veiller à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101692_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

reproduisant l'état projeté à l'issue des opérations de travaux permet de constater, ainsi que les époux D le concèdent, que le porche, dont le clavage existant ainsi que le cintre en briques de terre cuite

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2007190_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

L'article 11.2 de ce règlement dispose quant à lui que : " La couverture des constructions principales nouvelles ne pourra être réalisée qu'en tuiles de terre cuite plates vieillies () et ponctuellement

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TA

2ème Chambre

DTA_2002121_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

La notice descriptive indique la nature des matériaux utilisés : bois massif (ou lamellé collé pour les pannes) de teinte ton bois naturel et tuiles terres cuites plates de couleur " rouge " comme la toiture

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104246_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

d'agriculture le plus étendu des trois existants, lequel est dédié aux activités principalement horticoles et maraichères assurant en partie l'approvisionnement de Cannes favorisant ainsi les circuits cuits

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2408318_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

justifié de son expérience professionnelle significative en produisant à l’instance des contrats de travail de cuisinière spécialisée dans la « préparation et [la] fabrication de divers petits pains farcis cuits

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300444_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

parcelle voisine et sur la limite séparative commune, dès lors que celui-ci, composé de panneaux isolants, vient prendre appui sur une structure en bois composée de 8 poteaux supportant la toiture en terre cuite

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300469_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

La SARL Société nouvelle briqueterie de Martinique (SNBM) exerce une activité de fabrication de briques, tuiles et produits de construction en terre cuite.

Source officielle