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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b37
15 avril 2024
15 avril 2024
à [Localité 12], en date du 30 octobre 2023 à domicile COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Représenté par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
67f4adb276ec6bab6dfbac2b
7 avril 2025
7 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame FOURNIER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise
Source officielle1ère Chambre
660cf2607c1ccb0008628d6b
2 avril 2024
2 avril 2024
justice, en date du 2 février 2023 (par remise à étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65a62c15448a370008a720ae
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
65a62c26448a370008a720b6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65a62c2a448a370008a720b8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
6], par acte en date du 8 juin 2023 (dépôt en étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6684eaf6a0de54ff609f7ef2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Alain BÉGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle3e chambre civile
6803319d168408c19df97de5
17 avril 2025
17 avril 2025
barreau de DIJON, vestiaire : 17 INTIMÉ : Monsieur [O] [E] [S] [R] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 12] (21) domicilié [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officiellechambre 1-4
69cfde51cdc6046d47fdd6b2
2 avril 2025
2 avril 2025
Roland Cuni président, Mme Véronique Hoog, M. Gontran Thüring juges, assistés de Mme Sylvie Vandenberghe, greffier.
Source officielle2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7518
11 octobre 2022
11 octobre 2022
11/21-428 APPELANTE : SA [7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleRéféré
69a903a6cdc6046d478cfdd1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Z] [E] épouse [L] [R] [H] [V] [M] N° RG 25/00356 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I2YL Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Maître Anne-Line CUNIN
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a5
18 avril 2024
18 avril 2024
avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Madame [X] [D] domiciliée [Adresse 2] Non représentée bien que la déclaration d'appel lui ait été régulièrement signifiée à étude par acte de Me Nicolas CUNIN
Source officielleRéférés
DTA_2506422_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B A et les occupants du terrain situés cité Notre Dame à Waziers, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2025 par lequel le sous-préfet de Douai a mis en
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304005_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 juin et 4 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Cunin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Emmanuel Y... ... 55120 BRABANT EN ARGONNE représenté par Me Jean-Jacques LEININGER, avocat au barreau de VERDUN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
(responsable du contentieux général) munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN Conseillers : Madame MLYNARCZYK, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
LORRAINE DE SERVICE ... ... 57000 METZ Représenté par Me Michel NASSOY (avocat au barreau de THIONVILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00244_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A B, représenté par Me Cunin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge à la commune le versement de la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-
Source officielle8ème chambre
DTA_2403311_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Buard, représenté par Me Cunin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Le Teil a nommé en qualité de
Source officiellePage 24 sur 81