Il a été trouvé porteur d'un couteau. 4. M. O... a été présenté au tribunal correctionnel dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate.

U..., accompagné d'un passager, contenait une lampe torche, un couteau de chasse, une paire de jumelles à vision nocturne, une carabine, placée dans une housse non fermée, équipée d'une lunette de visée

F... a porté des coups de couteau à son voisin, M. X... Y..., et lui a dérobé les clés de son véhicule avec lequel elle a pris la fuite. 3.

LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN A REJETE LEUR REQUETE TENDANT A FAIRE SUPPORTER PAR L'ETAT LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 5 AVRIL 1969 AU YACHT "TANGARA" DANS LE CHENAL DU PORT DE COURSEULLES

DÉSISTEMENT Mme [I] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003193 du 18/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Olivier COURTEAUX

au moulin de Bémont depuis le CD no 19 de Bray-sur-Seine à Romilly-sur-Seine ainsi que le seul accès au pont permettant de franchir la rivière l'Orvin pour rejoindre le chemin communal de Trainel à Courceaux

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Septèmes-les-Vallons le versement à Me Courteaux, avocat de M.

DES 30 AVRIL ET 4 MAI 1971 RENDANT APPLICABLE SUR LE TERRITOIRE FRANCAIS LES SANCTIONS DE MISE HORS DE COURSE ET DE SUSPENSION DE TROIS MOIS INFLIGEES PAR LA LIGUE VELOCYPEDIQUE BELGE AU SIEUR X..., COUREUR

DE NULLITÉ DE DÉCLARATION D'APPEL (Article 5-1 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971 issu de la loi du 06 août 2015) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

: 240 - N° du dossier E00071PF ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Chambre civile 1-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/04205 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJUE prononcée par Anne THIVELLIER, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Anne-Sophie COURSEAUX

Chambre civile 1-2 ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/04059 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJGF prononcée par Anne THIVELLIER, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Anne-Sophie COURSEAUX

que l’offre de la société requérante était irrégulière dès lors que cette dernière n’a pas fourni, au titre des échantillons, de tube « simple » de 90 mm de diamètre, mais a uniquement fourni le coulisseau

Roger Coupeau ; que la Caisse de retraite et de prévoyance des cadres devant verser un capital décès à Mlle X..., une décision du conseil de famille, notifiée à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2021, la commune de Choussy, représentée par Me Cousseau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme de 1200

X... a été employé par le Vélo club de Paris à partir du 1er janvier 2002, en qualité de coureur cycliste professionnel et pour une durée de deux années ; qu'après avoir dû interrompre son activité, en

juin 2018, enregistrée sous le n° 14/03810 Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne PORTIER de l'AARPI VAM AVOCATS, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Olivier COURTEAUX

Madame [E] [L] épouse [F] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003462 du 27/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentés par Me Olivier COURTEAUX