. ; qu'Allen C... et Ricardo Z... sont cousins éloignés et habitent dans la même rue qu'Eric B... à ... ; qu'auparavant Ricardo Z... avait habité chez Eric B... durant près de trois ans ; que l'exploitation

Selon courrier du 15 février 2016, la société Terres d'aventure a étendu sa proposition de remise de 50% au choix d'un voyage sur une liste de trente croisières, valable cinq ans.

du règlement de la succession de Jacques B..., décédé le [...], a demandé à la société Coutot Roehrig (le généalogiste) de procéder à des recherches en vue d'identifier les héritiers ; que Mme Y..., cousine

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Centre Vertes Collines

dénonce, elle avait eu des relations sexuelles consenties en 1993 avec un garçon ; elle a d'ailleurs été enceinte et un avortement a été pratiqué ; elle a eu également des relations sexuelles avec son cousin

du 17 septembre 1991 signé et approuvé par le gérant de la société Cofim, dont elle prétendait qu'il valait engagement de supporter la dette de la société Exclusif, elle a fait assigner la société Cofim

(la société MMC), qui fabrique des bijoux, fournissait les sociétés Cartier joaillerie international (la société Cartier) et Suivi coordination joaillerie ; qu'elle a été mise en redressement puis liquidation

emplois susceptibles d'être offerts au titre du reclassement étaient des emplois saisonniers au sein de la société Plasticentre, pour la période de janvier à avril, concernant la couture, le bourrage de coussins

[E], alors que l'audience, fixée le 14 mai 2020, a eu lieu trois jours après la levée du confinement et que l'état de santé de celui-ci, ainsi que la grève des avocats et l'état d'urgence sanitaire l'ont

que les énonciations d'un acte authentique de vente relatives à la détermination des parcelles vendues ou reproduisant les indications des titres antérieurs des parties, quant à la contenance ou les confins

deux mois consécutifs sans s'acquitter de la contribution mise à sa charge ; que c'est vainement que la partie civile tente de démontrer que la logique de la motivation retenue par les premiers juges confine

sur ce point sans réponse que l'enquête de gendarmerie et le rapport d'inspection du travail avaient établi qu'au cours de la vérification, la victime n'avait probablement pas entièrement vidé les coussins

Clark et sa cousine Faarii a Teaere assister aux opérations du cadastre et signer le procès-verbal de bornage, les trois attestations déclarant, en outre, que Mme B... venait ramasser des fruits sur ses

assurée d'achat vente et location de camping-cars, activité commerciale « non essentielle » pour laquelle il était interdit aux clients de se rendre dans les locaux des concessions en période de confinement

lié à la crise sanitaire, a élaboré, un plan de reprise d'activité (PRA) afin de définir les modalités de la sortie progressive du confinement fixée le 11 mai 2020.

[O], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mmes [N], [S], [T] et [W] [X], après débats en l'audience publique du 29 novembre 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

soit par l'intermédiaire de deux détenus, soit par virement sur le compte d'une intermédiaire extérieure, amie ou relation ; que Roger Y... s'est ainsi fait remettre, par l'intermédiaire de six " coordinatrices

recours, alors : « 1°/ qu'en application du principe d'unicité de la législation en matière de sécurité sociale et des articles 11 et 12 du règlement (CE) n° 883/2004 du 29 avril 2004 portant coordination

l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Mme X..., née le [...]       , a porté plainte le 20 juin 2013 en déclarant avoir été victime d'agressions sexuelles commises par deux cousins