de conquête de nouveaux clients dans leur mission de suivi et de développement, optimiser l'exploitation de l'ensemble des moyens commerciaux mis à disposition du service commercial, assumer la coordination

Claude EEEEEE..., domicilié [...], 189°/ Mme Cathy EEEEEE..., 190°/ Mme Corinne EEEEEE..., domiciliées [...], 191°/ Mme Dany EEEEEE... épouse FFFFFF..., domiciliée [...], 192°/ Mme Fanny EEEEEE...

La société Promologis fait le même grief à l'ordonnance, alors « que l'office du juge saisi de la validité d'une procédure d'appel d'offres tend à corriger les vices éventuels du processus, de sorte que

été effectivement présentés comme ayant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou pouvant être administrés en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer , corriger

cause s'est borné à affirmer voir vu Mme X... aux prises avec un "homme" le 5 septembre 1991 à 18 heures, ..., affirmation, par elle-même à l'évidence imprécise, et imprécision qui ne saurait être corrigée

Attendu que la société Crédit bail Immobilier Sicomi Coop (Sicomi), maître de l'ouvrage et la société Serve, maître de l'ouvrage délégué, qui avaient confié à la société Pilotage, ingénierie, coordination

l'article 28 de la loi du 1er septembre 1948, a eu simplement pour objet, à l'intérieur du périmètre défini par le bail, d'identifier les éléments à prendre en compte pour le calcul de la surface corrigée

F... et N... dans la section de l'industrie et d'avoir déclaré inéligibles les candidats présentés sur les listes déposées par l'association Coordination française nationale des travailleurs (CFNT) dans

est d'autant plus caractérisé que le jugement attaqué ne s'explique pas sur le fait que, s'agissant de savoir si Mme A... avait réalisé seule quatre ventes au profit d'une dame Lee Z..., d'origine coréenne

l'architecte, maître d'oeuvre, alors, selon le moyen, "d'une part, qu'en statuant ainsi, tout en relevant que l'architecte avait commis une faute grossière sur les plans d'origine qu'il avait voulu corriger

la convention des parties dans le cadre des dispositions légales applicables ; qu'il n'existait pas plus, lors de l'entrée en vigueur de ce contrat de location, de détermination suivant la surface corrigée

du Code du travail et 482 du nouveau Code de procédure civile l'arrêt attaqué qui, statuant sur requête en rectification des erreurs matérielles contenues dans cet arrêt du 30 juin 1999, refuse de corriger

l'aménageur, tout en constatant que le règlement du concours, le projet de protocole et le compte rendu de la réunion du 17 mai 1990, lui avaient seulement reconnu la mission d'assistance et de coordination

Nous les avons recalculés et corrigés selon le tableau ci-joint à partir du devis que nous avions eu.

fraude", le commissaire aux comptes aurait dû inciter ses dirigeants à "assurer une stricte séparation des fonctions de façon" à ce que la comptable "ne p(ût) à la fois remettre les fonds en banque et corriger

certaine somme à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1 / que les juges du fond ont constaté que l'existence même d'un tel chèque émis par un tiers et dont la date a été partiellement corrigée

employeur s'inscrivait dans le cadre d'un contentieux initié par les autorités américaines lié à l'exercice de ses fonctions au sein de la BNP Paribas entre 2004 et 2013 lorsqu'il était chargé de la coordination

Après avoir obtenu en référé, le 23 janvier 2012, une expertise tendant à l'évaluation de ses préjudices, la société Prigent a assigné les sociétés Coria et Tech'map, M.