X... conteste être débiteur de la SARL MDO, soutenant que le contrat de travaux dont il est demandé paiement a été passé avec le GFA Colombier ; Mais attendu que la société intimée verse aux débats un

avoir reçu cette somme mais indique l'avoir immédiatement restituée à son père qui a ainsi pu régler des frais supplémentaires, tels repas d'invités, alors qu'il était hébergé dans l'établissement Le Colombier

Gode, demeurant ..., 17°/ de Mme Julia U..., demeurant 21, cité du Colombier, 22700 Perros-Guirec, 18°/ de Mme Sylviane K..., demeurant 8, Roc'h Huellan, 22450 La Roche-Derrien, 19°/ de Mme Louise

SHIP FACTORY, C/ SCI HE NE SSA Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Valérie BETOLAUD DU COLOMBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

dans le cadre du dispositif dénommé " MaprimeRenov' " à raison du remplacement d'une chaudière au fioul par une pompe à chaleur air / eau dans une maison individuelle située 8 au lieudit La Lande à Colombiers

LA COMMIS-GREFFIERE LE PRESIDENT Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Naomie

LA COMMIS-GREFFIERE LE PRÉSIDENT Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Naomie

LA COMMIS-GREFFIERE LE PRÉSIDENT Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Naomie

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

né le 01 Janvier 1951 à BASTIA (20200) ... 20167 AFA assisté de Me Marie COLOMBANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Catherine Y... épouse X...

né le 11 Avril 1969 à SENLIS (60300) ... 30133 LES ANGLES Représenté par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame Virginie Y...

San Marino 28/11/2022 Lea CENSONI 1956 Dogana San Marinese 10. 55716/22 Colombini v. San Marino 28/11/2022 Andrea COLOMBINI 1973 Dogana San Marinese 11. 55717/22 Torsani Marco v.

], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Anne-Line CUNIN de la SELARL DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocats au barreau de DIJON postulant, Maître Christophe MILHE-COLOMBAIN

DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/02329 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QEL4 du 03 Juillet 2025 M.I 25/00755 N° de minute 25/01039 affaire : [H] [S] c/ [B] [X] Grosse délivrée à Me Charlène COLOMBAIN

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023 sous le n°2303119, la société AVR 84, représentée par Me Milhe-Colombain, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Par attestation du 10 mars 2022, le conseil municipal de la commune de Colombière sur Orb a refusé d’engager les travaux sur la parcelle section C n°1767.

Ce sont les eaux du ruisseau de Vauchy qui rejoignent normalement, en crues, la perte de la Colombière via une courte vallée sèche.