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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be10
15 mai 2008
15 mai 2008
.-06000 NICE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE Madame Muriel Y...
Source officielle9ème chambre 2ème section
670578031296b51ba2b271da
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me COHEN Me HENRY ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 23/13932 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2XZG N° MINUTE : Assignation
Source officielle2ème Chambre Cab2
65c13496d4f3671a27f9df2b
5 février 2024
5 février 2024
[D] [S] (Me Stéphane COHEN) C/ S.A MMA IARD (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d2b1
5 décembre 2000
5 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., épouse Y..., demeurant restaurant "Le Richelieu", ..., en
Source officielleService des référés
6a15e917cdc6046d4705b279
20 mai 2026
20 mai 2026
JAIPUR, Société Civile Immobilière [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Maître Antoine DELABRIERE, avocat au barreau de PARIS - #P0585 DEFENDERESSE La société RICHELIEU RENOVATION, S.A.S.
Source officielleChambre civile TGI
62ef556d7d44b005d42f740e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
VENT BLEU [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Représentant : Pers. morale CABINET PERSONNE (cabinet personne) APPELANT Association
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67f80ae4cf40727a0043af69
7 avril 2025
7 avril 2025
légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Dominique COHEN-TRUMER
Source officielleChambre 1-1
6a17d776cdc6046d47317d9d
27 mai 2026
27 mai 2026
KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [V] [N] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00189_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A par Me Cohen, ont été enregistrés les 3 et 24 septembre 2024. II.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403721_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Zabka, - les observations de Me Cohen, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007860656
10 juillet 1995
10 juillet 1995
de la décision du 22 avril 1991 par laquelle le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, a décidé de ne pas faire opposition au barème de supplément de loyer établi par les sociétés HLM Richelieu
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d49356
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me [I] a commis une faute contractuelle à l'égard de la Sarl Medic Evolution et que la Scp Cohen est responsable du préjudice subi par cette société, - a condamné Me [I] et la Scp Cohen à lui payer
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502174_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2025 et une production de pièces complémentaires enregistrée le 14 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Cohen, demande à la juge
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602891_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
de l’aide juridictionnelle et, d’autre part, de la renonciation de Me Cohen à percevoir la part contributive de l’État.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300163
27 janvier 2009
27 janvier 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Richelieu à payer à M.
Source officielle2ème Chambre Cab1
68e0157b74e929a9d8fa42ba
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CHICHE COHEN) C/ S.A.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306563_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 1 250 euros à Me Cohen.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204531_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cohen, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
6538b4237ffc2c8318ee017d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Mesdames [T] et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ancien hôtel Richelieu seront déboutés de cette demande.
Source officiellePCP JCP référé
6631373c19f939ca6242e384
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 30/04/2024 à : Maitre Betty ADDA Maître Richard Ruben COHEN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP JCP
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