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2 661 résultats pour « Coconnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201929

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

du colon.

Source officielle
CC

Page 24 sur 134

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comm

613722afcd5801467740013b

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1994), que le 1er avril 1965, 98 actions de la Société fermière des colonnes

Source officielle
CC

civ2

61372428cd58014677412ff7

Cassation

16 décembre 2004

16 décembre 2004

X... a déclaré le sinistre à l'assureur, qui a refusé de le garantir, au motif qu'aucune trace d'effraction n'avait été constatée par ses experts sur les serrures ou la colonne de direction ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200322

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 mars 2023), lors d'un séjour en colonie de vacances, l'enfant [Y] [V], alors âgé de six ans, a été blessé le 8 avril 2017, lors d'une bousculade impliquant deux autres

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2026:PL00690

Cassation

29 mai 2026

29 mai 2026

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 mai 2023), le 4 août 2006, lors d'une colonie de vacances organisée par l'association Aroeven (l'association), M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a17cd5ecdc6046d47304cff

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a été hospitalisée en 1994 plusieurs fois, et quelqu'un, elle ignore qui, lui mettait des " cochonneries " dans l'eau pour la faire hospitaliser.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005331_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

La société Baby Cocooning exploite, depuis le mois de septembre 2018, un établissement d'accueil collectif privé sous le nom de micro-crèche " Les Petits Petons " situé à Coignières, dont Mme A C est la

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e759e8b510604f5bc1d24

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

S'agissant de la SCI Cocody, aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 10 avril 2021, la co-gérance de la SCI Cocody a été confiée à la société Algolex ayant pour président M. [R] [N].

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036770501

—

13 octobre 2017

13 octobre 2017

UN AVENANT N° 1 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR LE ZR2 ACTUELLEMENT SOUS COCON SUITE REVAMPING TS6 GUEUGNON CONCLU LE 14/11/2016

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e000ccdc6046d4759b19b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de la SCI COCODY et la SELARL [Z] [N] es qualité de mandataire judiciaire de la SCI COCODY, tous deux intervenants volontaires à la cause, demandent au tribunal de : DEBOUTER Mme [D] [Y] de sa demande

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e759a8b510604f5bc1d20

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

COCODY Association SYNERGIE FRANCE ASIE Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 03 AVRIL 2023 Décision déférée à

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02481_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Article 3 : La société Au cochon de lait est déchargée de l'obligation de payer la somme de 4 036,06 euros.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b1c2a5bdff9702ff08

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Selon devis accepté du 17 avril 2014, la société Cochin Charpente Couverture (société Cochin) s'est vue confiée les travaux de couverture.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75988b510604f5bc1d1e

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

S'agissant de la SCI Cocody, aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 10 avril 2021, la co-gérance de la SCI Cocody a été confiée à la société Algolex ayant pour président M. [K] [W].

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60f4

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

H... ayant demandé le bornage des terrains, les époux G... ont contesté le tracé de la ligne divisoire déterminé par l'expert, en soutenant qu'un ancien "cochonnier" devait être inclus dans leur propriété

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef9e

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

de la Guadeloupe et dépendances à un impôt général sur le revenu ; que la loi du 19 mars 1946 qui a érigé en département français les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2327687_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A B a été pris en charge aux urgences de l'hôpital Cochin le 27 août 2023.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PZ04785_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

souscrite au titre de l'année 2012, le montant de la réduction d'impôt dont ils pensaient pouvoir bénéficier à raison d'investissements réalisés par les sociétés par actions simplifiée (SAS) Chicorée, Cocotier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101140

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Moyen produit par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux Conseils, pour la SCP Daniel Cochin et Pascal Nunes.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03219_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Enfin la mention « sans incidence financière » n’est pas de nature à révéler que la commune de Coclois aurait renoncé aux pénalités de retard.

Source officielle