saisie par le bras ; que Anabella Y... essayait de se libérer lorsque Christian X..., lui a porté au visage un coup avec un téléphone portable ; que Anabella Y... lui donnait en réponse un coup à la cheville

dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me de NERVO et de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

d'une part, qu'en 1993, la baisse du chiffre d'affaires avait été aggravée par un événement inhabituel, à savoir le dépôt de bilan de son principal client dans le département de la Corrèze (la société Chevalier

[I] a été pris en charge par l'hôpital de [Localité 7], le diagnostic étant celui d'une fracture ouverte du calcanéum gauche avec luxation et d'une fracture de la malléole externe de la cheville gauche

pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

hors de cause : Met hors de cause la société Guigou Frères ; Attendu, selon l'arrêt attaqué partiellement confirmatif, que Jules C..., qui circulait sur une autoroute, a immobilisé sa voiture, à cheval

de la loi sur l'eau pour chacun des lotissements, et de définir les principes de l'assainissement pluvial du projet, - les lots terrassement et réseaux hydrauliques ont été réalisés par la société Cheval

superficie, dépourvus d'accès étant stipulé que les deux copartageants supporteraient, à concurrence de moitié chacun, le coût de construction d'une route privée dont l'assiette devait se trouver à cheval

Z..., médecin anesthésiste chargé des soins post-opératoires a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval dû à la présence d'un hématome compressif ; que le même jour, à 12 heures 30 M.

A... et consistant à administrer des produits dopants à des chevaux de course afin de remporter des courses hippiques et de truquer les paris.

A..., représenté par Me Chevalier-Kasprzak, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 21 mars 2026 par lequel le préfet de l’Essonne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et a fixé le

arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié du 31 janvier 1985, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME) a consenti à la société "Au Cheval

lors de l'enquête ainsi que par deux témoignages produits aux débats et est corroborée par le certificat médical établi par le service d'urgences médico-judiciaires faisant état d'une plaie du cuir chevelu

Martine Y... ne justifiait nullement de cette impossibilité de rester plus de quatre heures en poste assis ; que les seules séquelles dont demeurait atteinte Martine Y... étaient le blocage de la cheville

main au niveau des fesses puis du sexe, essayant d'y faire entrer un doigt ; - dans une grange, où il l'avait soulevée, allongée sur une table, fait glisser son pantalon et sa culotte jusqu'aux chevilles

médical établi pendant le cours même de la garde à vue qu'Antoine Z..., qui s'est plaint au médecin requis d'avoir reçu des coups, présentait une légère contusion au niveau thoracique gauche et à la cheville

Y... pris en qualité de gérant de la société à responsabilité limitée en formation société Nouvelle Jolliot ; que dans l'acte de cession en date du 11 mars 1985 le syndic Chevrier s'est dit autorisé par

Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique d'Exploitation du Chenal