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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147c8
25 avril 2024
25 avril 2024
Sur les chariots à ferrailler Il est constant que la société, à laquelle M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210544
21 octobre 2021
21 octobre 2021
qu'il en descendait pour le réenclencher, les fourches du chariot de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7ce2077f30025a6691252
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il expose : - qu’il est chargé d’assurer l’arrivée et le départ de camions, le déchargement avec un transpalette et le stockage des marchandises ; - qu’il déchargeait d’un camion des chariot “rolls”
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4e3
17 juin 1983
17 juin 1983
Caille, chauffeur-livreur de la Société d'exploitation des transports Chamiot, a détourné une certaine quantité de fuel destinée à un client, dans l'intention de la vider dans la cuve de la maison de son
Source officielleciv2
60794c179ba5988459c44a8d
13 janvier 1988
13 janvier 1988
X..., propriétaire d'un camion stationné sur le " parking " d'une usine, fut blessé alors qu'il assistait au chargement de son camion, par un chariot élévateur équipé d'une pelle appartenant à la société
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d04
13 novembre 1984
13 novembre 1984
UN CHARIOT ELEVATEUR NE POURRAIT ENTRAINER D'OBLIGATION DE RESTITUTION QU'ENTRE LES PARTIES AUDIT CONTRAT ; QUE, DES LORS, DE MEME QUE LE SYNDIC A LA LIQUIDATION DES BIENS DE M. X...
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53bf
13 novembre 1991
13 novembre 1991
des Yvelines ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 21 mars 1990), que Mme J..., qui circulait en automobile sur une route et entreprenait de dépasser un chariot
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb04
29 mai 2008
29 mai 2008
Quant au fond, elle conteste le reproche formulé en indiquant qu'elle avait conservé le chariot sous sa garde et mis le ticket en attente, puis avait constaté la disparition du chariot au moment de clôturer
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df5
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Y...) et à la société EIM pour lui fournir un chariot élévateur. L'accident a été reconnu en accident du travail par la CAFAT. Par acte des 6 et 8 janvier 2010, M. X... a attrait M.
Source officielleChambre 1 A
634e41cddfc182adff7ad55e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
répondant à d'autres besoins que le chariot litigieux, dont elle avait, par ailleurs, un besoin très limité, de l'absence de manquement de la concluante à son obligation de conservation du matériel, qui
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761d
6 avril 2023
6 avril 2023
Par acte authentique du 3 août 2018, le bien propriété de la Sci La chabotte a été vendu aux époux [P]. Le même jour, la Sci La Chabotte a transféré son siège social à Saint Donat (26).
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7817b8121050008662d80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- Sur la conduite du chariot : La SA Sanofi Chimie produit : - un courriel du 14 octobre 2020 par lequel Mme [X] a informé M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01905_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Chabottes sur le fondement de ces mêmes dispositions.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210426
7 juillet 2016
7 juillet 2016
X... serait incohérente du fait qu'il indique s'être cogné le poignet entre le chariot et les cages de barquettes alors que ces cages sont hautes de 1,05 m et les poignées des chariots sont à 1,15 m et
Source officielleTARIFICATION
64af98c7049d5c05db1730ce
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il a, ainsi, décrit les tâches effectuées à son poste de travail comme suit : « ...conduire un chariot de manutention pour prendre les lots de plaque coloré, puis descendre le chariot pour défaire à la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458885
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[T], déclarait : « Sur la chariot à gaz, Aprolis nous a confirmé que ce n'était pas faisable. [J] [P] va demain voir un chariot électrique double commandes.
Source officielleChambre Commerciale
63c1089ebf9fd47c90a139c0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sci de Chabot sera condamnée aux dépens, qui seront employés en frais privilégiés de la procédure de sauvegarde.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de66
20 janvier 2023
20 janvier 2023
et ayant propulsé son dos contre les barres latérales de la cabine de son chariot motorisé n'étaient pas corroborées par le témoignage produit.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] disposant depuis le mois de mars 2011 d'une autorisation de conduite des chariots élévateurs de manutention et ayant participé à une formation à la conduite de chariots automoteurs de manutention catégories
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b41
24 avril 2024
24 avril 2024
En effet, selon le « livret stagiaire » correspondant à la « conduite en sécurité des chariots automoteurs », en cas d'arrêt temporaire le chariot « doit être stationné : roues droites, au point mort,
Source officiellePage 24 sur 391