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19 478 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fdb36abbb99310d52e610cb

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Mr [S] exigeait de Mr [A] [U] le licenciement de Mme [S] qui acquiesçait et n'a à aucun moment tenté de calmer son mari.

Source officielle

Page 24 sur 974

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CA

Avis

CADA:20183850

Appel

31 août 2019

31 août 2019

août 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de copie, par courrier, des documents suivants, le concernant, détenus par le centre d'archives du personnel militaire (CAPM

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bc488da5822c82a7cbe04d

Appel

13 août 2024

13 août 2024

[E] [S] né le 06 Juin 1983 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Sandie Calme, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68885730dbf0f4a9225a7737

Appel

27 juillet 2025

27 juillet 2025

[P] [E] [T] né le 04 Décembre 1984 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Sandie Calme, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2100236_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 1er février 2022, la commune de Gathemo ne conteste pas les faits exposés par le requérant et demande au tribunal de " rétablir l'ordre " et de rendre un jugement qui " calme

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e9e9e6bb2ead0a581fb068

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[W] était calme, de bon contact. 'On notait une légère désorganisation du discours avec quelques raisonnements paralogiques.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696912cfcdc6046d476a518f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[G] était calme, avec une étrangeté de contact persistante.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11043

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

Monsieur Q... a laissé Madame U... et a continué à éloigner Monsieur M... pour le calmer. Madame U... reprend son casque, remonte sur son chariot et se calme.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036550289

Admin. suprême

26 janvier 2018

26 janvier 2018

contravention de grande voirie prévue et réprimée par l'article L. 2132-5 du code général de la propriété des personnes publiques, sur la base d'un procès-verbal du 19 août 2013 constatant la mise en cale

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6524ea180188778318399699

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Le certificat de 24h indique que Madame [F] [Z] apparaît calme, dans un contact adapté, mais que persiste dans son discours un vécu persécutif intense en lien avec son histoire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

X... ouvrit la porte et se retrouvant face à face avec els deux boulangers auxquels il serra la main calmement en disant bonjour.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1010JUD006173008

Admin. suprême

10 octobre 2019

10 octobre 2019

    On 15 May 2008 the applicant repeated his request to call H.M. and A.O. as witnesses.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100226

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

-Y..., sans vérifier si la mineure avait été informée de son droit à être entendue par le juge, cependant qu'elle constatait que la mineure était structurée, intelligente, calme et excellente élève et,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0131JUD003923217

Admin. suprême

31 janvier 2023

31 janvier 2023

found that the applicant had not proven that she had sustained any damage, relying in particular on the testimony of a police officer who described the applicant at the time of her arrest as “visibly calm

Source officielle
CC

comm

61372128cd580146773f1719

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Bouches-du-Rhône), résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, avenue Jérôme ; en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre), au profit de : 1°) La société CALME

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c7cb8594705dbfcca2d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[T] ne pourront utiliser ni l'eau ni l'électricité issues de la propriété de la SCI JV Calm ; * condamne M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00775

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... comme étant calme et sûr de lui, ordonnant à chaque fois de le masturber, ce qui correspond précisément aux faits de l'espèce ; que les explications de M.

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e12

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

hémodynamique était très instable malgré des apports lipidiens élevés ; que, selon quatre des six experts qui ont eu à apprécier le comportement médical de Loïc Z..., l'existence de douleurs abdominales non calmées

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d57d

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

. ; que le journaliste relate en premier la version de Jean-Pierre Y... qui aurait reconnu avoir tenu des propos peu amènes à l'égard de Madame X... et a affirmé qu'après un retour au calme, en fin

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marius Y

6137269dcd580146774270ac

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

l'agrippant par le bras, en le pinçant et en le griffant ; qu'il l'a alors saisi et l'a dirigé, en employant la force strictement nécessaire, vers la sortie de l'hôtel ; que Patrick X... ne voulant pas se calmer

Source officielle