répondu affirmativement à la question n° 7 libellée en ces termes : " l'accusé Orhan X... est-il coupable d'avoir, à Morteau (Doubs), jusqu'au 18 septembre 2001, sciemment recelé un pistolet automatique calibre

. dissimulé sous sa couverture ; celui-ci leur ayant déclaré "je fais cela pour m'amuser, il faut bien que je passe le temps" ; que les dégradations ont été confirmées par un témoin, l'inspecteur Caillet

présentant pas de risques particuliers, qu'il avait d'ailleurs déjà occupé au sein de la société Sermi lors de missions précédentes, que lors de l'accident, il était assisté de deux autres employés, dont un cariste

simuler, au cours d'une séance réelle de tirs, un entraînement à chasser et à tirer sur deux députés nommément désignés, dont l'une était en outre présentée comme une « truie » à abattre avec du gros calibre

Des loyers étant demeurés impayés, la SCI CALINAT a fait signifier un commandement de payer visant la clause résolutoire, le 1er juillet 2024.

CALIMU de sa demande de suppression d'un empiétement, d'avoir débouté la S. C. I.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Caillot

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Caillot

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2020, la SAS Groupe Caillot, représentée par la SELARL LECOEUR et DUMONTIER-SERRAU, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Calixte, Stéphane I..., décédée le 31 août 1980 aux Abymes, 3°) de Mme Lucie B..., née F..., demeurant à Blanchet, Gourbeyre (Guadeloupe), 4°) de M.

Caillat demeurant ... du complément d'impôt sur le revenu auquel il a été assujetti au titre de l'année 1978, 2°) rétablisse M.

Vu la procédure suivante : La société Grenke Location a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner la commune de Callian à lui payer, à titre principal, la somme de 11 481,60 euros au

[J] [G], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Transports Caillot, société par actions

[R] a été mis à disposition par la société d'intérim Randstad, de la société Géodis Logistics [Établissement 1], en qualité de cariste, à compter du 15 novembre 2010.

d'appel a privé sa " décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean A..., bijoutier de son état, circulait sur la voie publique portant dans une sacoche un revolver calibre

travail le 5 avril 1982, à la suite duquel il est resté en arrêt de travail jusqu'au 13 octobre 1988 ; qu'ayant été déclaré apte à reprendre un travail assis, il a été affecté, d'abord, à un poste de cariste

ont été engagés par la Société méditerranéenne de nettoiement (la société SMN), respectivement en qualité d'agent de centre de tri à compter du 1er août 2005 et d'agent d'entretien d'infrastructure/cariste

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transports Caillot à payer à Mme W... la somme de 750 euros et rejette les demandes de la société Transports Caillot, de