Etablissements Martinat et fils", "Aldis Sud-Est 2", "Prenot-Guinard", "Fraîches saveurs", "Centragel", "Gineys", "Charles X...", "SN SOFAPAL", "Sirf", "Figel", "Gelor", "VLD surgelés", "Flavourin", "Burel

juridictionnelle provisoire, a annulé l'arrêté du préfet de l'Aveyron du 17 avril 2023 en tant qu'il porte fixation du pays de renvoi, a mis à la charge de l'Etat une somme de 1000 euros à verser à Me Buttet

LITIGE Par contrat sous seing privé en date du 30 mai 2019, l’Association FOYER RESIDENCE DES [Adresse 5] a donné en location une chambre meublée n°107 à Monsieur [I] [K] située dans la résidence des buttes

qui l'a examinée le 16 février 2000, mentionne dans son certificat médical qu'elle a abandonné l'école à l'âge de 11 ans, elle sait lire mais ne comprend pas ce qu'on lui fait lire, elle annonce et bute

[S] pose la limite de propriété en haut de butte de terrain à plus de 2 mètres de hauteur et de largeur à l'intérieur des terres, négligeant ainsi l'article 552 du code civil et donnant à la Mairie l'occasion

B et autres, de Mme H représentant la ville de Paris et de Me Morisseau, représentant la société Buttes Chaumont. Une note en délibéré présentée par M.

BUTEL ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe - signé par C. MULLER, président, et par M. BUTEL, greffier présent lors du prononcé.

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. G..., président, et par M. BUTEL, greffier de chambre.

L’intéressée souhaite rejoindre la société anonyme Burelle SA, en qualité de secrétaire générale, et la société anonyme Sofiparc , sa filiale immobilière, en qualité de directrice générale, à compter

d'aménager portant sur la création d'un téléski nautique, d'un local destiné à l'accueil et à l'équipement des skieurs et d'un local destiné à la restauration sur un terrain situé au lieu-dit " Etang de Buhel

administratif de Montreuil a annulé l'arrêté du 12 novembre 2020 par lequel le maire de Pierrefitte-sur-Seine a délivré à M. et Mme A un permis de construire une maison individuelle située 15 rue de la Butte

UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE VAL DE SEVRES, COMPRENANT PLUSIEURS BATIMENTS QUI ONT ETE VENDUS EN COPROPRIETE, A ETE EDIFIE EN 1957, SUR UNE BUTTE

au juge des référés : 1°) d'enjoindre au maire de la commune de Guerville de lui délivrer une copie de tous les permis de construire relatifs à l'aménagement de la parcelle située 4 impasse de la Butte

F] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] représentée par Me Aline PRONIER, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 550 INTIMEE SARL CLINALLIANCE PARIS BUTTES

propriété de 4170 m² de SCHON de droits à construire, ce qui n'est pas de nature à la déprécier ; Et aux motifs adoptés que les documents régulièrement produits aux débats révèlent que la villa La Butte

représentée par Me Zanatta, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 avril 2021 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture administrative de l'établissement " Au marché de la butte

Elle ajoute, en tout état de cause, s'agissant de la butte et de la construction de contreforts, qu'elle n'est pas responsable de cet aménagement, le terrain appartenant à la SEVESC.

(3) butte L'expert judiciaire a constaté que "la partie sud-est du terrain est occupée par une importante butte de terre d'une hauteur moyenne de 9,00 m (NGF 77,74 - 68,83 = 8,91) dont la moitié