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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO11206
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Bruno Y..., contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca60ff5635804898fcb7bf
5 novembre 2020
5 novembre 2020
[Y] [C] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bruno Regnier de la SCP Régnier - Béquet - Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 Représenté
Source officielle18e Chambre
6035e2860ae41148cac819e3
5 février 2016
5 février 2016
-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2213967_20240215
15 février 2024
15 février 2024
B A, représenté par la SCP Bruno Fita - Chantal Bruzi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme totale de 29 526,60 euros en réparation
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Il l'avait en outre accueilli régulièrement sur son lieu de travail, soutenu dans ses diverses démarches en allant jusqu'à se recommander du Préfet. Moïse Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d8c
2 avril 2015
2 avril 2015
2013 RG : F 11/04977 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTE : SOCIETE MODERN VETEMENTS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6034df74632fc00a2bb80d9d
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Anne PUIG-COURAGE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00336_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Even, président de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917de
17 juin 2014
17 juin 2014
Bruno F... et de M. Guy G..., vous vous êtes emporté et avez élevé la voix en proférant des menaces envers votre responsable, et avez quitté précipitamment son bureau.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SCPM JET SET [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me SARRAZIN INTIMEE : S.C.I.
Source officielleChambre civile 1-7
68806c7dbf1211186fbec881
22 juillet 2025
22 juillet 2025
droit d'asile, assistée de Natacha BOURGUEIL, Greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officielle18e Chambre
61624a77a68110eae5b68fc1
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627b5892e3db741f8570c5
1 février 2012
1 février 2012
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/13800 APPELANTE SCI ANJ dont le siège social est CHEZ ESPACE MODE représentée par sa gérante [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85383
4 avril 2001
4 avril 2001
BETTINGER, avoué assistée de Maître Nathalie SOLLARZ, Avocat au Barreau de l'ESSONNE Cabinet FLOQUET NOACHOVITCH INTIME : Monsieur Jean-Yves X... ... par la SCP Annie BASKAL, avoué assisté de Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c3
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée
Source officiellecr
6137252fcd5801467741baec
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 18 octobre 1989, qui a ordonné l'exécution de la totalité de la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2c
18 octobre 2013
18 octobre 2013
(Mineur) Conseil de Loire Atlantique 4 quai Ceirnais 44000 NANTES Intimé, non comparant représenté par Me Kloé-Justine ALLARD, avocat au barreau de RENNES * DÉROULEMENT DES DÉBATS EN CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88388
7 mars 2006
7 mars 2006
: RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE SEPT MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Nollary YIM X... 139 boulevard Brune
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4e
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielle4e chambre
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8 juin 2015
8 juin 2015
représenté par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20130481 vestiaire : 619 plaidant par Maître Joanna JOUNI substituant Maître Bruno
Source officiellePage 24 sur 124