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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
6274bcdd2799a9057d5dd183
5 mai 2022
5 mai 2022
substitué par Me Charlène OLIVIER de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocats au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :BRUNEAU
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddf9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COLLOT substitué par Me OLIVIER de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocats au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : BRUNEAU
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502342_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Fabre, président, Mme Bruneau, première conseillère, M. Garrot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. La rapporteure, Signé M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2310430_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2311018_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
déplacement individuel, prévues aux articles R. 241-12-1 et R. 241-20-1 du code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau
Source officielle6ème chambre
DTA_2100878_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Delannoy substituant Me Barège, représentant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400774_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402191_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2404274_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2424737_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Bailly ; - Les observations de Me Bremaud, pour M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300212_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d2
24 août 2022
24 août 2022
représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure INTIMES : Monsieur [N] [F] né le 10 juillet 1951 [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Armelle LAFONT de la Scp BRULARD
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee0a9d5adc260626739
7 avril 2025
7 avril 2025
Copie certifiée à : la SA COFIDIS (LRAR) Monsieur [O] [C] le : JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 07 Avril 2025, présidé par Madame Delphine BRUNEAU
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee2a9d5adc260626773
7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur [P] [B] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 07 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Madame Delphine BRUNEAU
Source officiellesoc
613720edcd580146773ef8a9
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BRUNEAU Y... demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de CORREZE COMITE INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT DE LA CORREZE, demeurant 16 Avenue du Président Roosevelt-19100 BRIVE Ayant pour avocat Me
Source officielle16e chambre
635237c48c924eadffcc4aec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
5] N° RG : 21/03606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.10.2022 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fannie BRUNEAU
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507962_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Fabre, président, Mme Bruneau, première conseillère, M. Garot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2025. Le président-rapporteur, Signé X.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2509501_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Fabre, président, Mme Bruneau, première conseillère, M. Garot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026. Le président-rapporteur, Signé X.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2512028_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné, Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officiellePage 24 sur 163