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2 150 résultats pour « Brodu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2400987_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2501266_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique, - les observations de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300327_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300830_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d27d

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

ensemble en éponge bambou ", pour toute commande passée entre le 1er et le 29 janvier 2007, * estimant que sur cet ensemble de linge, draps de bain, serviettes, essuie mains, était apposé un motif brodé

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d1589ecdc6046d4721406b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [K] [I], domicilié [Adresse 3] [Localité 1][Adresse 4] [Localité 2] Partie défenderesse : assistée de Me Jean HAMET, Avocat (P0254) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, Me

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d72b34cdc6046d479911be

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Nationale des coopératives du réseau Congés intempéries BTP (anciennement dénommée Caisse de congés payés des sociétés coopératives de production) dont le siège social est [Adresse 1],comparant par la SCP Brodu

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003791_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juin 2020 et 27 juin 2022, la commune de Wisches, la commune de La Broque, la commune de Schirmeck et la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2303728_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Brodier La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69734942cdc6046d4767839a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

° 19/07972 APPELANTE Madame [G] [Z] [H] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 11] (AUSTRALIE) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60339b4aa5acb5500b059231

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 408 203 602 (Lyon) Représentée par Maître Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007680210

Admin. suprême

4 janvier 1985

4 janvier 1985

X..., l'arrêté du maire de Paris en date du 8 septembre 1980 accordant à la société Serdi un permis de construire avenue Milleret de Brou à Paris 16e ; au rejet de la demande présentée par M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225564

Admin. suprême

30 mai 2023

30 mai 2023

On 30 November 1986 the applicant gave birth in a hospital in Slavonski Brod in Croatia. She had regular contact with her baby, who seemed healthy.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d07563cdc6046d470cbec9

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie -Maître Jean-Didier MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1e8bccdc6046d472af6d1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie représenté par Maître Jean-Didier MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie représenté par Maître Jean-Didier MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

10

69d91d00cdc6046d47c73480

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

siège social est [Adresse 2] [Localité 2] - RCS B 523697837 Partie défenderesse : assistée du Cabinet ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE et ASSOCIES - Me Cédric JOBELOT Avocat (P154) et comparant par la SCP BRODU

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce5e0acdc6046d47dad121

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf4250cdc6046d47efefcc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Copie exécutoire : SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER - Maitre Jean-Didier Meynard Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033df0e5df91d907ad08600

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 518 466 537 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU

Source officielle