Au cours de la mission qui lui était confiée chez le fournisseur automobile BOSCH, l'état de santé de [P] [O] a justifié des arrêts de travail pour cause de maladie du 1er au 10 décembre 2006, puis du

; inscrite au RCS de Gap sous le numéro 808 467 047 ; FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 30 novembre 2024 ; DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : * Monsieur BOSCHER

assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Commerce de CAHORS en date du 02 Avril 2001 D'une part, ET : Monsieur Raymondus X... né le 02 Mars 1963 à HERTOGEN BOSCH

CROISIERES 35 résidence de la Presqu'ïle Marina Bas du Fort 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Gérard LISETTE (TOQUE 59) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Béatrice Y... ... 67530 BOERSCH

dans la région de TOULOUSE et a fait état de l'insuffisance de sa rémunération ; des difficultés sont apparues de septembre à décembre 2006 à l'occasion d'une mission chez le fournisseur automobile BOSCH

Chantal HUTEAU, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Madame [G] [D] a été engagée à compter du 5 août 2002 par la société BSH Electroménager (Groupe Bosch

Il en va d’autant plus ainsi lorsque la demande concerne la récusation d’un juge, en l’occurrence de tous les juges de la 9 ème Chambre de la Cour de cassation ( Schreiber et Boetsch c.

The applicant’s appeal was dismissed by the Regional Court of The Hague sitting in Den Bosch,on 16 December 2011. It upheld the impugned decision.

Pierre Bosche. Délibéré le 18 mars 2025 par les mêmes juges.

Pierre Bosche. Délibéré le 18 mars 2025 par les mêmes juges.

Van Den Bossche ; que, dès lors, le moyen manque en fait ; Sur la recevabilité du pourvoi formé par la SA Marques Rodhain et Porte, la SA Novamark Technologies, la SARL Novapat et la SA Société de Développement

Il justifie d'une première expérience professionnelle au sein de la société Bosch, en lien avec son diplôme, par la réalisation d'un stage de six mois du 5 mars au 4 septembre 2018 pour exercer les fonctions

[S] [J], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK

MARJORY prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Céline GROMEK, membre de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK, avocat

[H] [X] et Madame [U] [X], en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur, [P] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Vanden Bossche, substituant Me David, représentant M.

Although the Regional Court ( arrondissementsrechtbank ) of The Hague, sitting in Den Bosch, upheld the applicants’ appeal against the decision of the Minister for Immigration and Integration ( Minister

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2021, Mme A D, représentée par Me Vanden Bossche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juillet 2021 par laquelle