Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à

La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.

L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE CE REMBOURSEMENT DEVRA SE FAIRE AU MOYEN D'UNE VENTE NON FORCEE MAIS VOLONTAIRE DES TABLEAUX DE BERTRAND DE X...

Bertrand X...a interjeté appel de cette décision par déclaration du 5 juin 2012.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 14-16.891 et n° C 14-16.894 ; Donne acte à la société Bertrand du désistement de son pourvoi en

Bertrand, demeurant 51110 Heutregeville, 5°/ de M. Claude I..., demeurant ..., 6°/ de M. Hugues F..., demeurant 23, route départementale 20, 51490 Pontfaverger, 7°/ de M.

Article 2 : La COMMUNE DE BERTRANGE versera au GAEC de Berkem une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

réunis, pris de la violation des dispositions des articles 122-14-4 du Code du travail et 455 du Code de procédure civile, manque de base légale, et défaut de réponse aux conclusions ; Attendu que Bertram

DE DEUX FERMES SITUEES DANS LA MAYENNE AINSI QUE DE DIVERS MEUBLES ; QUE LES DONATAIRES S'ENGAGEAIENT A ASSUMER LA RESPONSABILITE DE LA DIRECTION ET DES SOINS A DONNER A BERTRAND X..., FILS DE LA DONATRICE

date du 18 janvier 2023 DEMANDERESSE : Sarl AMEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Sarl BERTRAND

A... sont propriétaires d’une maison d’habitation et d’un terrain, situés sur la commune de Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne).

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2022, Mme A B, représentée par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Val-de-Marne

Bertrand X... Mme Géraldine Y...épouse X... C/ Me Bernadette Z...

H et autres se contentent de demander à être autorisés à se constituer partie civile au nom de la commune de l'Anse-Bertrand dans une instance pénale dirigée contre MM.

LE MUR DE BERTRAND DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS, SON EDIFICATION ETANT CONTEMPORAINE DE CELLE DE LA MAISON DE BERTRAND EN 1882 ET QU'AINSI LE MUR LUI APPARTENAIT EGALEMENT, CE QUI ETAIT UNE REFERENCE IMPLICITE

Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Lalanne, pour la SARL Bertrand Lavarenne Architecte, et celles de Me Duffaud, pour l'OPH de l'Ain Dynacité ; Considérant ce qui suit :

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

G : 13/ 06303 et 13/ 06665 Me Bertrand Y... C/ M. Lionel X...