Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1013JUD000141103
13 octobre 2009
13 octobre 2009
l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 1411/03) dirigée contre la République de Turquie et dont sept ressortissants de cet Etat, M mes Nihal Ayser Turgut, Nermin Solmaz Güneş et Ayşe Ayata
Source officielle5ème Chambre
635236db8c924eadffcc4880
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BEX prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 9]inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous le numéro 438 018 707 Représentée par Me Farida AYADI
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2413737-2611866
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Turquie (n° 1411/03) Nihal Ayser Turgut, Tevfik Güneş, Turgay Güneş, Saffet Güneş, Nermin Solmaz Güneş, Ayşe Ayata et Hurşit Güneş sont des ressortissants turcs résidant à Istanbul et Ankara.
Source officielle4ème Chambre civile
68e025ac74e929a9d8fb88f8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité à son siège ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Madame VALAT, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Estelle AYADI
Source officielle4ème Chambre civile
S.C.I. LOLIc/S.A
697c7f58cdc6046d473c6708
6 janvier 2026
6 janvier 2026
le 07 janvier 2026 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame AYADI
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad4f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales - [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Farida AYADI
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62bfe0e0413a8b69b32bf2d3
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[H] ayait réalisé la maintenance plusieurs fois par mois.
Source officielle4ème Chambre civile
67ed914cda9e15c5131ff233
1 avril 2025
1 avril 2025
mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL, Magistrat rédacteur Assesseur : Madame Isabelle DEMARBAIX Assesseur : Madame Diana VALAT Greffier : Madame Estelle AYADI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035d6909eef463d48472774
16 février 2016
16 février 2016
substitué par Me Emilie DURVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 INTIMEE SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 542 09 7 9 022 représentée par Me Marion AYADI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162c50f1e6e055673490861
27 novembre 2012
27 novembre 2012
4] comparant en personne, assistée de Me Dominique ROUSSET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA BNP PARIBAS PERSONNAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Marion AYADI
Source officielle2ème Chambre civile
S.C.I. LA PERLA, S.A.R.L. STRATEGISc/S.A
67082b6a89f19e8c50fa6031
10 octobre 2024
10 octobre 2024
opposition des avocats conformément aux articles 812 & 816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 16 avril 2024 en audience publique , devant : Madame BENZAQUEN, rapporteur Madame AYADI
Source officielle2ème Chambre civile
S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A
67082b6c89f19e8c50fa6075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
opposition des avocats conformément aux articles 812 & 816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 16 avril 2024 en audience publique, devant : Madame BENZAQUEN, rapporteur Madame AYADI
Source officielle2ème Chambre civile
67082b6d89f19e8c50fa6083
10 octobre 2024
10 octobre 2024
opposition des avocats conformément aux articles 812 & 816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 16 avril 2024 en audience publique, devant : Madame BENZAQUEN, rapporteur Madame AYADI
Source officielle2ème Chambre civile
679a9186e9a46d1f5a766239
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mélanie MORA, Vice Présidente (rapporteur) Assesseur : Karine LACOMBE, Vice-Présidente Assesseur : Françoise BENZAQUEN, Vice-Président Greffier : Estelle AYADI
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FAYAT BATIMENT, ANCIENNEMENT CARI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Madame MORA, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame AYADI, Greffier DEMANDERESSE : S.D.C.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
642d145dcb8fa004f57da133
4 avril 2023
4 avril 2023
du jugement en son nom propre, en qualité de cocontractant au contrat de fortage du 17 septembre 2015 et non en qualité de représentant légal de la société Carrières de [Localité 6] (cette dernière ayat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd704be85d0474bddbad2c
8 avril 2025
8 avril 2025
d’un pouvoir, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Alain LEROI, Magistrat honoraire chargé de fonctions juridictionnelles, Françoise REUSSE, Assesseur représentant les employeurs, Nicolas AYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c83
15 avril 2021
15 avril 2021
Immocea ayat son siège social sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Nadine Panzani de la SCP Camenen - Samper - Panzani, avocats
Source officielleChambre 2 A
62c91a86f3eafe9fcf075ed1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Avocat plaidant : Me AYADI, avocat au barreau d'Epinal INTIMÉS : 1) Monsieur [G] [C] 2) Madame [N] [P] demeurant tous deux [Adresse 2] à [Localité 4] représentés par la SCP CAHN G./CAHN T.
Source officielle2ème Chambre
642fb67ccece1704f5747704
6 avril 2023
6 avril 2023
bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMÉ : Monsieur [I] [U] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] (Portugal), de nationalité française, domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Farida AYADI
Source officiellePage 24 sur 27
AYATI S
20/05/2026
Voir →
AYATIX
17/05/2026
Voir →
Ayati, Azadeh
28/12/2025
Voir →
AYATIX
24/10/2025
Voir →
AYATI
27/07/2025
Voir →