X..., analyste sur les marchés financiers et auteur d'une méthode d'analyse technique dynamique des marchés financiers, dénommée ATDMF, qu'il a exposée dans un livre "comprendre l'analyse technique dynamique

L... contestait être l'auteur de la signature apposée sur le document produit par la société Automobile carrosserie de Bagneux ; qu'en s'abstenant de rechercher elle-même si la signature opposée à M.

[G] est chargé de fédérer les auteurs autour de la revue et de veiller au contenu de la revue spécialisée en odontologie, compte-tenu de l'absence de spécialisation du directeur de la publication ; que

[X], alors, selon le moyen, que les décisions prises par l'administration doivent porter en caractère lisible les nom, prénom, qualité et signature de l'auteur de l'acte ; qu'en l&apos

droit de visite et de saisie en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales doit faire la preuve par elle-même de sa régularité ; qu'il appartient au juge de vérifier la compétence de l'auteur

les symptômes d'une alcoolisation aiguë ; "alors qu'en vertu du principe énoncé à l'article 429 du Code de procédure pénale, les procès-verbaux n'ont de valeur probante que dans la mesure où leur auteur

. ; "alors que si l'article 378 du Code civil permet à la juridiction pénale de prononcer le retrait de l'autorité parentale contre les père et mère qui sont condamnés comme auteurs, co-auteurs ou complices

droit de visite et de saisie en vertu de l'article L. 16-B du Livre des procédures fiscales doit faire la preuve par elle-même de sa régularité ; qu'il appartient au juge de vérifier la compétence de l'auteur

droit de visite et de saisie en vertu de l'article L. 16-B du Livre des procédures fiscales doit faire la preuve par elle-même de sa régularité ; qu'il appartient au juge de vérifier la compétence de l'auteur

applicable lorsque le décès de la partie survient après qu'elle a effectivement exercé son recours ; que, dans ce cas, son ayant cause peut seulement interrompre l'instance en notifiant le décès de son auteur

X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu

Philippe B..., Denis bombardier et Frédéric X... sont poursuivis pour l'importation et la mise à la disposition du public, à titre onéreux, de phonogrammes (disques) réalisées sans l'autorisation des auteurs

d'un dommage contre les co-auteurs pour faire fixer la part incombant à chacun d'eux diffère tant par sa cause que par les parties en présence de l'action engagée par la victime pour faire condamner in

Z... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir retenu qu'il était l'auteur du courriel et invoque des moyens tirés d'une contestation d'attestations et de défaut de réponse à des conclusions ; Mais attendu

Antoine X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2002) de l'avoir débouté, en méconnaissance de la volonté et de la personnalité de l'auteur, de sa demande tendant à la divulgation du

[L], et A [Cadastre 3], appartenant aux auteurs de Mme [N] ; qu'un état descriptif de division, consistant en cinq lots, a été dressé le 28 novembre 1978 ; que, par acte reçu le 5 janvier 2005 par

fondement de l'article 1800 du code général des impôts, alors en vigueur, aux termes duquel le juge pouvait, eu égard à l'ampleur et à la gravité de l'infraction commise ainsi qu'a la personnalité de son auteur

. ; que ce dernier a reconnu avoir rédigé ce document et l'avoir fait enregistrer sur le registre des mouvements de titres de la société le 29 janvier 1998 mais a, toutefois, contesté être l'auteur de