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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 10
68df5bcccf4e7f1c37e1cbbf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
(n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile, Vu
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697c5779cdc6046d4738afa6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Me Valérie BOISGARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0357 - N° du dossier E000DS6N ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219df9e4ea48318f5a9ef
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[E] [B] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Mme [Y] [J] épouse [B] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTS S.A.
Source officielleAF - Divorces
69e67a48cdc6046d47efe7d1
9 avril 2026
9 avril 2026
Jean-Baptiste LELANDAIS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie
Source officielleAF - Divorces
69e67a50cdc6046d47efe876
9 avril 2026
9 avril 2026
Sandrine DARTIX-DOUILLET, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 mars 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie
Source officielle6ème chambre
69e82586cdc6046d4714db9b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA ENEDIS [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2]et par Me Brigitte BEAUMONT [Adresse 3] DEFENDEURS SARL SOLUTIONS [Adresse 4] comparant par Me Aurélie
Source officielleChambre civile 1-2
69731885cdc6046d47638f36
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BAIS de la SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000032 - N° du dossier 2024408 Intimés : Madame [K] [G] EPOUSE [H], représentant : Me Aurélie
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALAPI AVOCAT DEFENDEURS représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représenté par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE ECUYER représentée par Me Julie NGUYEN - #E0601, Me AURELIE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c5c2a5bdff97030038
16 janvier 2025
16 janvier 2025
K0065 - N° du dossier 20240335 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765479f40b42a26419d7a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : R195 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 JUILLET 2025 (n° ,1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désginé par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688c4f5229d40d57a3e55343
31 juillet 2025
31 juillet 2025
de Vincent BRUGERE, Greffier, Le 31 juillet 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [P] [T] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représenté par de Me Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a897a5ae27812390de2d
10 avril 2025
10 avril 2025
toque : C2477 - N° du dossier 2474977 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 10 AVRIL 2025 (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a897a5ae27812390de2f
10 avril 2025
10 avril 2025
toque : C2477 - N° du dossier 2474976 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 10 AVRIL 2025 (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellecr
Lyonc/Mme Aurélie Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02083
22 août 2018
22 août 2018
A... suivie devant le doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Lyon contre Mme Aurélie Z... du chef de non représentation d'enfant ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs
Source officielleChambre civile 1
6a176050cdc6046d4728796b
20 mai 2026
20 mai 2026
SOCIETE FIDUCIAIRE D’EXPERTISE COMPTABLE DE GESTION, dont le siège social est sis 4 Rue Miot - 20200 BASTIA représentée par Me Pierre henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA Nous, Aurélie GIOCONDI,
Source officielleCh1.2 JAF
68e582320e2901d10fa5b6b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représenté par Me Céline ROUX, avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART Ch1.2 JAF 07 OCTOBRE 2025 N° RG 24/06384 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MEQZ À l’audience non publique du 10 juin 2025, Aurélie
Source officielleCh1.2 JAF
6876c456e74401da7f360efe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[R], [S] [A], [Adresse 2] représentée par Me Maeva ROCHET, avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART Ch1.2 JAF-FO N° RG 24/03830 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L425 À l’audience du 13 Mai 2025, Aurélie
Source officielle11ème civ. S2
686453930bb2f8a66ca686cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT Contradictoire en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine KRUMMER, Vice-Présidente et par Aurélie MALGOUVERNE, Greffier EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [L
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007909715
26 juillet 1996
26 juillet 1996
Aurel Z... demeurant ... Guadeloupe, pour M. Eric D..., demeurant à Vieux-Habitants (97119) Guadeloupe et M.
Source officiellePage 24 sur 688
GEHER-JOLY, Aurélien, Mathieu
12/07/2026
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COHADON, Aurélie Jackeline Olga
12/07/2026
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Loquet, Aurelie Marie Micheline, Abbaci
12/07/2026
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Michel, Aurelien Jacques Martin
12/07/2026
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VIEILLARD, Aurélie, Émilienne, Béatrice, Delphine
12/07/2026
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