Mme Atta-Bianchin a été placée en congé de maladie ordinaire du 21 octobre 2020 au 31 août 2021.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 6 JANVIER 2026 CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F01490 société ATILA 33 SAS C/ société FAYAT IMMOBILIER

susceptible de faire partie de l'effectif salarié de la société ATAL MUSIC LIMITED.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société ATPA est rejetée.

Y..., X..., Le QUINTEC, ATLAN, FALLOT, HATTAB et CHUZEVILLE ; qu'il résulte des dispositions des articles L.321-3 et L.122-14 du code du travail que, s'agissant d'un licenciement portant sur plus d'un

La société [N] Athar établit que les échanges concernant des produits de la marque Mancera ont été adressés par Mme [R] responsable juridique, [Adresse 4] (pièce n°60 de la société [N] Athar).

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:center } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 57939/00 présentée par Metin Murat KALYONCUGİL, Ulaş Doğu ATLI

Article 2 : Les conclusions présentées par la SCI Attala au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

(réhabilitation du bâtiment vestiaires et aménagements pour transformation du bassin olympique en bassin nordique) ; la maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement conjoint composé des sociétés At'las

sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du permis de construire tacite accordé le 18 janvier 2008 par le maire de la commune de Lees-Athas

UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 24 AVRIL 1968), D'AVOIR REFUSE D'ACCORDER UNE INDEMNITE DE RUPTURE A LA SOCIETE ROUSSEL ET CIE, MANDATAIRE EVINCE DE LA SOCIETE ATLAS

commandées par la Laiterie de Lillebonne, et, le 1er décembre 1970, en a, par écrit, autorisé la reproduction " sous quelque forme que ce soit et pour n'importe quelle durée " ; qu'en avril 1985 la revue Atlas

DETTES ECHUES, FAIT AUTREMENT QU'EN ESPECES, EFFETS DE COMMERCE, VIREMENTS OU TOUT AUTRE MODE NORMAL DE PAIEMENT ; ATTENDU QUE LA BANQUE DE SAINT PHALLE, AYANT OBTENU LA CONDAMNATION DE LA SOCIETE ATILA

fasse au contradictoire de : la société NP2F, la société atelier Florent Clier, la société Delomenie, la société Bost ingénierie, la société Espace temps la société Gamma conception, la société Atlas

pas d'un risque d'inondation identifié dans le plan de prévention des risques ; les études préalables et les mesures qu'il a projetées font apparaître que sa parcelle est soumise à un aléa modéré ; l'atlas

SOHO - ATLAS IN FINE, S.A.S.U. GEOTECHNIQUE ET ETAT DES MILIEUX (GEM), CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES DEMANDERESSE S.C.C.V.

cette société d'un montant nominal de 10 euros et d'une prime d'émission d'un montant de 7 014 843 euros, en contrepartie de l'apport à celle-ci, le 23 décembre 2014, de titres des sociétés FINANCIERE ATLAS

Pour refuser la demande de permis de construire modificatif sollicitée par la SARL Garden Beach, la commune de Saint-Cyr-sur-Mer a relevé que l'atlas des zones inondables annexé au plan local d'urbanisme