L... a appris en 1998 qu'il était contaminé par le virus de l'hépatite C ; que l'enquête transfusionnelle à laquelle il a été procédé n'a pas permis de contrôler l'innocuité des produits qui lui ont été

, souscrit un prêt auprès d'un autre établissement financier et consenti à celui-ci une inscription hypothécaire sur l'immeuble acquis grâce au premier prêt ; que, par lettre du 26 mars 2013, ayant appris

. ; qu'ayant appris que le véhicule Porsche avait été gravement accidenté, cette dernière a sollicité une expertise judiciaire, rendue commune à M.

la facturation, au nombre desquelles figurait la contribution au service public de l'électricité (CSPE) instituée par la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 ; que, faisant valoir qu'elle avait appris

; que celui-ci ayant disparu avec les bons, Josette X... a fait opposition et a finalement obtenu restitution de huit d'entre eux, sous forme de duplicatas, à la fin de l'année 1997 ; qu'elle a appris

Sam déclare qu'il avait appris qu'un arrêt avait été rendu contre lui mais qu'il n'avait pas reçu la signification de l'arrêt rendu par défaut ; Attendu qu'en l'état de ces motifs et dès lors qu'il

le chariot élévateur qu'elle a acheté étant atteint de vices cachés, la société Carreric a demandé la réparation de ses préjudices à l'entreprise Armor manutention; que la société Carreric, qui a appris

contrat : reçu pour solde de tout compte, certificat de travail et attestation destinée à l'ASSEDIC mentionnant sa démission, qui ont été adressés au salarié par courrier du 12 août 2002 ; qu'ayant appris

Lechat, les premiers vendant au second une maison et un terrain moyennant le prix de 2 300 000 francs ; que les époux X... se sont refusésàsigner l'acte authentique de vente au motif qu'ils avaient appris

Y..., sa femme, Mme Y..., et sa fille Mme A..., ainsi que la société Les Albières, qui avaient appris que les obligations déposées en paiement de la vente de 1971 n'avaient pu être réglées", que les actions

Application Prestations services (APS) qui fît savoir à la salariée que son contrat de travail était maintenu en application de l'article L. 122-12, alinéa 2 du Code du travail ; que Mme Y... ayant appris

confirmation par le médecin du travail de l'inaptitude définitive de la salariée, la société Obi a procédé à son licenciement le 4 avril 1992, avec prise d'effet au 8 avril; qu'en cours de procédure, elle a appris

X... de lui verser une indemnité spéciale de rupture ; que celui-ci n'a pas donné suite à cette proposition ; qu'après lui avoir indiqué, par lettre du 25 octobre 1989, avoir appris qu'il travaillait

effet le 28 février 1987; qu'exposant avoir constaté, dès le mois de mars 1987, une diminution importante du chiffre d'affaires, pour les dossiers des clients traités par cet ancien salarié et avoir appris

nantissement; que la société Roux ayant été mise en liquidation judiciaire et ayant interrompu les versements, la société Solysec a obtenu l'autorisation de réaliser le bien nanti; qu'elle a appris

liées au système d'évacuation des fumées et de ventilation, en se référant à de précédentes correspondances adressées aux cédants ; que suite à l'intervention d'un architecte, les cessionnaires ont appris

contrat en cas d'expropriation du terrain ; que, le 24 novembre 1984, le département du Calvados est devenu propriétaire du terrain ; que les époux A... qui avaient acquis le fonds de commerce, ayant appris

Société de Bourse, Mme Y... a appris, en 2002, par voie de presse que M.