[G], étaient classés respectivement au niveau AM1 et au niveau AM2 ; elle recevait un salaire brut mensuel de 2 666,32 euros, lui de 2 800,57 euros.

Achats Marchandises Casino (AMC).

d'un contrôle effectué dans les locaux de la société Kervilly, l'administration des douanes a notifié à celle-ci un procès verbal de notification d'infraction, puis émis un avis de mise en recouvrement (AMR

Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Ami

Faits, procédure et prétentions des parties Par acte d'huissier en date du 27 décembre 2006, Michel X... a assigné la SA Agence de Marketing Appliqué (AMA) devant le tribunal d'Instance de Lesparre sur

A... admettra d'ailleurs que ses amis personnels se retrouvent plutôt dans la partie organisée chez M. X... et que chez lui viennent des personnes qui ne sont pas ses amis ; qu'il prend en exemple M.

Y... allègue en vain les embauches promises par les sociétés AMS et AXE puisqu'en juin 1991, il avait pris contact avec une autre entreprise, la société Sandi Oger ; que d'ailleurs, il est difficilement

Avenir Finance Investment Managers, devenue Advenis Investment Managers puis C-Quadrat Asset Management France (la société Advenis), a fait l'objet d'un contrôle de l'Autorité des marchés financiers (l'AMF

répondre que les commandes avaient du retard ; qu'il avait connaissance que les convoyeurs de véhicules n'étaient pas déclarés et qu'ils étaient payés en espèces, puisqu'il a reconnu qu'il s'agissait d'amis

Guy B..., 13°/ de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la compagnie AGP, 14°/ de la société AMB, 15°/ de la société Constructions amandinoises, 16°/ de M.

AMAS agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège 46 Avenue de Bourges 45500 POILLY LEZ GIEN Représentée par la S.C.P.

[L] [M] portant sur les parcelles situées sur la commune de [Localité 5] et cadastrées AM [Cadastre 1], AM [Cadastre 2], AM [Cadastre 3], AM [Cadastre 4], AM [Cadastre 5] et AM [Cadastre 6], d'une surface

Le 3 juin 2025, la SCI AMR 2 a adressé une mise en demeure à la société AU CŒUR DE MIEL, restée sans réponse.

Par SMS du 25 mars 2022, Mme [T] donnait rendez-vous à la société AMG PRO le 1er avril 2022 à l'appartement, auquel la société AMG PRO a répondu " c'est noté ".

Dans la nuit du 27 au 28 mars 2016, un coup de vent s'est abattu sur le port et les amarres du navire [8] se sont rompues, provoquant des abordages en chaîne entre les navires Trugarez, Men Bret, Bas de

Le 30 juin 2015, les sociétés Financière de la Rochette et AMS investissement (la société AMS) ont acquis des actions de préférence « P » de la société Cyclopolitain. 4.

Le 8 avril 2021, elle a émis un troisième AMR portant sur la TICFE due pour l'année 2019 par la société TSIC 2, pour le même motif. 4.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Adresse mailing promotion (la société AMP