CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ASSOCIATION DE MOYENS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE (AMRC) c/ Madame [O] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Alexandra

Source officielle

Page 24 sur 61

← PrécédentSuivant →
CA

6e chambre

60360ef3ce674c73802cb35c

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : F12/01819 Copies exécutoires délivrées à : Me Alexandra

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd704be85d0474bddbad2c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : S.A.R.L. [4] [TN] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179765

Admin. suprême

6 décembre 2017

6 décembre 2017

10/2013 Kalininskiy District Court 22/11/2013 22/11/2013   DZIEMIANCZUK Tomasz 20/10/1976 Poland 26/09/2013 21/10/2013 30/10/2013 Kalininskiy District Court 19/11/2013 21/11/2013   HARRIS Alexandra

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301466_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Alexandre Therre, - les observations de Me Rommelaere, avocate de Mme D. Considérant ce qui suit : Sur la légalité de la décision portant refus d'admission au séjour : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11273

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Plus encore, il est venu se poster juste devant moi, mettant son visage à quelques centimètres du mien et ma hurlait d'un ton menaçant ; moi je peux être méchant si je veux.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12abcdc6046d475aff68

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I. ED, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Montassar MIZOUNI, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

12e chambre

60328e923ba2d0031f29d429

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a767

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

CARROSSERIE INDUSTRIELLE BILLAUD - C.I.B. ... 03800 GANNAT représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre Y..., avocat au barreau de CUSSET Me Pascal Z..., ès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c21

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

SELARL COUTURIER, avocats au barreau d'AVEYRON SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège. 14 Bd Marie et Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Mario RICCIARDI 04/10/1938 Ferrara Alessandro Benevento 12/07/2018 03/01/2018 3,000 250   26876/04 12/04/2001 Leasing Finanziaria Immobiliare S.p.a.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

64a8ff6403029105dbedc224

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vous avez donc fait l'objet d'une mie à pied conservatoire le lundi 10 septembre 2018, lors de votre présence au restaurant.

Source officielle
CC

cr

èce de la procédure poursuiviec/Jean-Pierre X

6079a86d9ba5988459c4d3eb

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'ayant appris par une enquête administrative que Jean-Pierre X..., ancien consul de France à Alexandrie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd94c53e930be3474319439

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

] 1945 à [Localité 16], de nationalité française [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alexandra

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483c3575259d001c6b579

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/002530 du 12/01/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de VANNES) ET : Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, sise 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f1c8e4baa91d488d88c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

En 2012, la société Elco Holland, souhaitant se séparer de l'activité CAC du groupe Airwell s'est rapprochée des sociétés de droit allemand Berlinerluft et Dubag Deutsche UnternehmensBeteiligungen Ag (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

née le 11 Septembre 1917 à CORTE (20250) ... 20218 PONTE-LECCIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6438f30aa942a604f5e936fb

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

NIMES 12 avril 2023 [M] C/ LE PREFET DES ALPES DE HAUTE PROVENCE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 13 AVRIL 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bec300cdc6046d47736926

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

demandes de provision et d'exécution formées par la société MCV ; En conséquence, DEBOUTER la société MCV de l'ensemble de ses demandes présentées en référé ; À tout le moins, RENVOYER les parties à mieux

Source officielle
CA

HO-recours JLD

669a01a3bf9da27f384b0dee

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Z] [E] C/ CENTRE HOSPITALIER [6] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 18 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle