Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karim-Alexandre BOUANANE Madame [U] [L] GROUPE D’AIDE A LA GESTION du [Localité 1] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Alexandre Z...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES MAGISTRAT DU SIÈGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Requête: N° RG 26/01614 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LPSC ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 SUR DEMANDE DE CONTESTATION DU PLACEMENT

Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.

Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.

Alexandre, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 septembre 2007, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

juin 2018 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire d'Annœullin l'a placé à l'isolement et des décisions en date des 18 décembre 2018, 19 mars et 18 juin 2019 par lesquelles il a prolongé son placement

Alexandre A et M. Samuel A, demeurant ... ; M.

Alexandre, contre l'arrêt n° 8 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris du 6 janvier 1995 qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs de faux et d'abus de confiance, a

Ces éléments suffisent à justifier le placement en rétention.

Alexandre A, M. Daniel B, M. Alain C et M.

Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.

[V] a été nommé en qualité d'administrateur provisoire de la société Alexandre III, avec une mission d'administration. 4.

le moyen unique : Vu l'article 23 de l'accord cadre du 17 mars 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que trois comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ont été mis en place

immédiatement avec la directrice de l'école, l'enseignante d'Alexandre, Alexandre et moi même, afin d'avoir des explications, et Alexandre a confirmé ses dires devant ces dernières.; Que le 22 novembre

Alexandre XH..., demeurant au lieu-dit "La Grange de Suzenes à Plats (07300) ; M. Gérard COURBIS, demeurant 54, avenue Ozier à Mauves (07300) ; M.