Jugement , origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 13 Avril 2012, enregistrée sous le no 11/00332 ARRÊT DU 03 Juin 2014 APPELANTS : Monsieur Alain

Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

avec 2 ans de sursis avec mise à l'épreuve assorti de diverses obligations, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que, invité avec sa compagne et leur fille Oriane chez Sylvie Y... et Alain

Alain Y..., pris en qualité de mandataire judiciaire de la société SPGO Pays de Loire et M.

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mmes [LX], [CV] et [OW] [K] et de M.

procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que Jacqueline B... en qualité de co-gérante de la société SPDT et Alain

Son contrat de travail a été transféré en avril 2007 au successeur de l'Office, Maître Alain Z..., devenant l'Office Notarial Alain Z... puis depuis 2012, la SCP Z...- D....

01 Avril 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 20], représenté par son syndic, la société DUPOUY FLAMENCOURT [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Maître Albin

31 décembre 1989 ; "aux motifs que, dans le cadre du complément d'information, la partie civile a précisé que les premiers faits s'étaient déroulés pendant les vacances scolaires, alors qu'elle allait

SOCIETE COOPERATIVE POUR LA RENOVATION ET L'EQUIPEMENT DU COMMERCE N° SIRET : 652 048 562 [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représenté et assistée par Me Alain

, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2008 et signé par Monsieur CALLE, Président, et Mme LE GALL, Greffier Vu le jugement du tribunal de grande

25 Juin 2010, enregistrée sous le no F 09/00520 ARRÊT DU 27 Novembre 2012 APPELANT : Monsieur Lionel X... ... 72700 ALLONNES représenté par Maître Virginie CONTE, substituant Maître Alain

Dominique Z...), H...Alain, I...Jérôme, A...Jean-François, G...

X... ... 45220 SAINT GERMAIN DES PRES Madame Gaëlle X... épouse Y... venant aux droits de Monsieur Alain X... ... 45490 LORCY Madame Magalie X... épouse Z... venant aux droits de Monsieur

Alain Q..., demeurant ... ; - n° 113 249, présentée par M. Louis J..., demeurant ... ; - n° 113 250, présentée par M. XA...

Le 15 AVRIL 2022 Nous, Alain DESALBRES, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 16 décembre 2021 assisté de François CHARTAUD

Alain Y... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708

Alain XD..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 9°/ M. Robert XB..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 10°/ M. Jacky R..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 11°/ M.