Pierre André X...

Marc-André, - J...

Françoise, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS du 23 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre André Y... et Jocelyne X...

Pau a confirmé le jugement sur la contrefaçon mais l'a infirmé sur les mesures d'interdiction prononcées, ordonnant que la société CSS substitue sur ses produits la dénomination André Y...

APPELANT Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-andré WATCHI-FOURNIER de l'ASSOCIATION WATCHI-FOURNIER FAISSOLLE, avocat au barreau

la chambre criminelle, en date du 19 mars 2003, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

André, prévenu, - la société GUERLAIN, - la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, - la société PARFUMS GIVENCHY, - la société KENZO, - la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS,

Y... et Christelle Y..., la somme de 6 000 euros à Gilbert Z..., la somme de 2 000 euros à Andrée A..., la somme de 600 euros à Geneviève B..., la somme de 1 100 euros à Jean-Pierre Z... et la somme de

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour abus de confiance et escroquerie, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et

André X... et M.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1996, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

André B..., demeurant ... de Randon (Losère), 2 ) M. Pierre B..., demeurant ... à Mende (Losère), 3 ) Mme A... Maurin, épouse C..., demeurant ... à Saint-Genis-Laval (Rhône), 4 ) M.

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

André, Hirohiti, - Z... Henri, - A...

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

étaient achevés, les autres en état à divers stades d'achèvement (de 0 à 80 %) ; que le 12 avril 1994, un autre contrôle a établi que les 39 LES n'étaient pas raccordés au réseau électrique ; que tant André

André, contre l'arrêt n° 673 de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 6 juillet 1993, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a

André, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 11 octobre 2004, qui, sur renvoi après cassation, a autorisé sa remise aux autorités judiciaires belges, en