., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1999 par le juge du tribunal d'instance de Tourcoing, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1

[L] [O], domicilié [Adresse 3], 2°/ la société Ecotechabitat, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ M.

deux 21, de Verviers, 13200 Arles, en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1998 par le juge du tribunal d'instance d'Arles, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1

Francis X..., son époux, demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1°) de la Banque La

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 octobre 2000 par le juge du tribunal d'instance de Périgueux, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 /

Georges Y..., 2°/ Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit : 1°

[Y] [I], domicilié [Adresse 6], a formé un pourvoi le 12 mai 2023 contre le jugement rendu le 13 mars 2023 par le tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Yves Y..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la Banque française

(Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la Banque La Hénin, dont le siège est ...

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ...,

: Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit : 1

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Estelle Y..., divorcée Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1994 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit : 1°

(Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1986 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit de : 1°/ La banque SCALBERT DUPONT, société anonyme dont le siège est ...

), a consenti à M. et Mme Y... un prêt immobilier de 1 676 939,19 euros, remboursable en cent-vingt mois ; qu'à la suite d'impayés, la déchéance du terme a été prononcée le 5 octobre 2010 ; que la banque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. André Z..., 2°/ Mme Y...

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 avril 1997 par le tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône, au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le

Gérard Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1999 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 1 / de la Banque populaire de Lyon, dont le siège

Guéant, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1°/ de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., 2°/ de M.