VOILES ET TRADITIONS, CHANTIER NAVAL C/ M. [P] [H] M. [J] [G] S.A.R.L. LATITUDE VOILES S.A.

du préjudice moral subi du fait de la publication de l’article publié dans le n°1831 de Voici et de l’article du 6 janvier 2023 publié sur le site internet de Voici ; - condamner la société Prisma Media

Le 20 avril 2018, invoquant le fait que les voiles installées par la société Voile du Sud n'étaient pas compatibles ni conformes à la destination des lieux et à leur usage et que la société Voile du Sud

Condamner Monsieur X..., propriétaire du voilier ULLA depuis le 26 novembre 2009 à devoir payer à notre concluante les frais afférents à la conservation dudit voilier, soit les frais de prise en charge

[V] [C], gérant de la SCI Macs, a fait construire un voilier, le Chicharra, immatriculé en Belgique et qui a été achevé en 2005. Le 8 avril 2008, M.

alinéa sont applicables : () c) Aux dépenses de toute nature résultant de l'achat, de la location ou de toute autre opération faite en vue d'obtenir la disposition de yachts ou de bateaux de plaisance à voile

La société Pen Duick a pour activité l'organisation de la course transatlantique à la voile dénommée 'Route du Rhum'.

Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour M. et Mme [G], Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR débouté M. et Mme [G] de leur demande de résolution du contrat de vente du voilier

Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Jérome GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE, empêché, deposant son dossier par son avoué FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VOILE

B, skipper du voilier, n'est intervenu que comme transporteur et ne pouvait être regardé comment ayant eu la libre disposition des produits transportés au sens des dispositions de l'article 1649-quater

DE L'ARMEMENT NAVAL SNCF SEALINK A HEURTE LA JETEE OUEST DU CHENAL D'ACCES AU PORT DE CALAIS A ETE LA CONSEQUENCE DIRECTE D'UNE MANOEUVRE DE CE NAVIRE DESTINEE A EVITER UN PETIT VOILIER ; QUE LA PRESENCE

Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 14 janvier 1988), le voilier " Kerkot ", appartenant à M. Y..., a été abordé au cours d'une régate par le voilier de M.

A... un permis de construire pour la mise à l’eau d’un bateau de type voilier sans quille et sans mat sur un étang privé situé au lieu-dit Fossigny.

X... pour une durée de sept ans, avec promesse de vente, un voilier qu'elle avait acquis auprès de la société Assistance à la Construction Amateur Plaisance (A.A.C.A.P.) ; que ce bâtiment a présenté des

A..., propriétaire du voilier « Water wraith », pour non-respect de la signalisation portuaire, dans les limites administratives du port de Boulogne-sur-Mer.

X..., dont le voilier a été entièrement détruit dans un incendie, a assigné la société Commercial union assurances, aux droits de laquelle se trouve la société CGU Courtage et auprès de laquelle il avait

[D] [B] à la société AU VOILE D'OR ; que le jugement attaqué doit être confirmé sur ce point ; Sur l'indemnité d'occupation Attendu que la société AU VOILE D'OR sollicite l'application d'un abattement

de Cassis », sont similaires ou identiques à ceux visés à l'enregistrement de la marque « Les Voiles de Saint-Tropez », et relevé que le terme « Les Voiles de » est arbitraire en ce qui concerne ces produits