Codes de loi français

Article 7

Vitesse et direction du vent. La vitesse et la direction du vent doivent être déterminées dans un point au-dessus de l'aire d'essais. On doit tenir compte des dispositions du point 8.6.4.. 7.1.3.

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Lors de l'entrée dans les écluses, les bateaux doivent réduire leur vitesse de façon à éviter tout choc contre les portes ou les dispositifs de protection ou contre d'autres bateaux. 7.

Article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

automatique (AIS) pour la navigation intérieure agréés et installés conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 février 2011 relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux de signalisation, d'appareils radar, d'indicateurs de vitesse

Article Annexe I (suite)

.) - Les contrôles avant départ S3.2 - le fonctionnement du véhicule - La motorisation - L'alimentation en carburant et en air - Le refroidissement - La lubrification - Le graissage - La chaîne cinématique (embrayage, boîte de vitesses, arbre de transmission

Article 1

. - " Zone de proximité " : Volume autour de l'objet cible dans lequel une série de manœuvres orbitales dictées par les positions, vitesses et attitudes relatives des deux objets, permet de placer et maintenir le véhicule de service à proximité immédiate

Article Annexe

Amortisseurs Moteur d'entraînement et convertisseurs ou générateur, ou pompe hydraulique Réducteur Poulie de traction X Frein X Armoire de commande Limiteurs de vitesse

Article 230-3.19

Les pompes de cale actionnées par une source d'énergie doivent débiter l'eau à une vitesse au moins égale à 2 m/s dans le collecteur principal de cale, dont le diamètre intérieur doit être au moins égal à : n° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 d

Article 341-5

d'informations : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques sont raccordés afin de recevoir au moins les informations des appareils suivants : - géopositionnement par satellite (Global Positioning System-GPS) ; - appareil de mesure de la vitesse

Article Annexe 223 aA-2

LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES PRESCRIPTIONS DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX NAVIRES À PASSAGERS ET AUX ENGINS À PASSAGERS À GRANDE VITESSE À L'ÉGARD DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE (Visées à l'article 223a-I/02-2) Pour l'application des lignes directrices

Article 245-5.04

Note : on calcule le nombre de Froude (Fn) en divisant la vitesse maximale du navire V (m/ s) par la racine carrée du produit de la longueur de la ligne de flottaison (Lwl) multiplié par la constante gravitationnelle g = 9,81 m/ s2.

Article 230-3.13

auxiliaires indispensables au fonctionnement des machines de propulsion sont tels qu'en cas d'avarie de l'un quelconque de ces auxiliaires les machines de propulsion restent en mesure de développer une puissance suffisante pour donner au navire une vitesse

Article Annexe I

Agrément 14 : mesurage in situ de la vitesse et du débit-volume. Agrément 15 : mesurage in situ de la teneur en vapeur d'eau. Agrément 16 a et 16 b : prélèvement sur support (16 a) et analyse (16 b) de l'ammoniac (NH3).

Article CTS 7

Pour les établissements existants il appartient aux propriétaires et/ou aux exploitants d'indiquer la vitesse maximum du vent au-delà de laquelle il est nécessaire de procéder à l'évacuation du public compte tenu notamment de la résistance de la toile

Article R412-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Sur les voies où la vitesse maximale autorisée n'excède pas 50 km/ h, un conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé, de cyclomobile léger ou de cycle peut s'écarter des véhicules en stationnement sur le bord droit de la chaussée, d'une distance

LEGIARTI000051435163

Sinon : i) sauf prescription contraire fondée sur un accord régional de navigation aérienne, s'il se trouve dans un espace aérien où le radar n'est pas utilisé dans le contrôle de la circulation aérienne, maintient la dernière vitesse et le dernier niveau

Article 11

conformes aux dispositions de l'article 15 du présent arrêté ; - répartition longitudinale de la charge, excepté pour les engins de 1re catégorie visés à l'article 17-4 (3) du présent arrêté, conforme aux dispositions de l'article 15 du présent arrêté ; - vitesse

Article 228-10.03

Les navires doivent être pourvus d'un indicateur de vitesse et de distance. 12.

Article 150-1.02

Le centre de sécurité des navires dans la zone de compétence duquel le navire roulier à passagers ou l'engin à passagers à grande vitesse est exploité, ou le centre de sécurité des navires le plus approprié désigné par le directeur interrégional de la

Article 229-II-1.01

services de secours. 24 Une "source d'énergie électrique de secours" est une source d'énergie électrique destinée à alimenter le tableau de secours en cas de défaillance de l'alimentation fournie par la source principale d'énergie électrique. 25 La "vitesse