valoir que le vendeur avait lui-même reconnu le bien-fondé de leurs prétentions, puisque, par courrier du 18 juin 2013, il avait proposé de prendre à sa charge les frais de réparation de la boîte de vitesse

terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en l'espèce, la cour relève d'abord que Michel X... a lui-même reconnu avoir circulé à une vitesse

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, à 21 jours de suspension du permis

pas de brouillard ni de circulation, et que l'engin agricole était éclairé ; que ces circonstances établissent un défaut de maîtrise de la conduite de sa voiture par la victime, qui circulait à une vitesse

Y..., titulaire du permis de conduire depuis moins d'un an, roulait à une vitesse de 100 km/heure supérieure à celle autorisée pour les conducteurs de cette catégorie, de sorte qu'en affirmant qu'aucune

dégâts subis par chacun des deux véhicules -celui de la société ayant presque fait demi-tour- établissait la violence du choc lors de la collision et apportait la preuve incontestable, en l'état de la vitesse

. ; que Benjamin X..., non conscient de sa dangerosité au volant ce jour là, n'hésite pas à mettre en cause le comportement au volant et la vitesse de cet automobiliste qui roulait dans son couloir et

francs tirés respectivement les 22 juillet 1993 et 17 septembre 1993 sur le compte ouvert à la BPC, de la SARL Victoria Automobiles, animée par Marc X... et installée dans les mêmes locaux qu'Art et Vitesse

Le 19 juillet 2018, le conducteur d'un véhicule automobile, non identifiable sur la photographie, a été contrôlé par cinémomètre comme circulant à la vitesse de 113 km/h au lieu de 70 km/h. 3.

[U] [Y] circulait à une vitesse excessive, qui ne lui a pas permis d'éviter le choc avec le véhicule conduit par M.

l'ambulancier, qui a tenté de poursuivre la voiture de François X... quelque temps avant que de perdre sa trace, le prévenu a poursuivi sa route en accélérant nettement son allure, par rapport à la vitesse

déclarer Bruno X... coupable pour les faits qualifiés de récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, faits commis le 22 septembre 1997 à Saint-Germain-les-Arpajon, défaut de maîtrise de la vitesse

loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., employée comme conducteur de car par la société Transport Humbert depuis 1992, a fait l'objet de deux avertissements motivés par des excès de vitesse

Max-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 juin 1999, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

Yves, contre l'arrêt de la Cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1995, qui, pour dépassement d'au moins 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 1 400

de distribution automobiles nantaise (Sidan) et ayant donné lieu à un dépôt de rapport le 8 octobre 2013, l'origine des pannes a été identifiée comme provenant de dysfonctionnements de la boîte de vitesses

X... roulait à la vitesse de l'ordre de 90-110 kml/h avant un freinage d'urgence, alors que la vitesse était limitée à 50 km/h et la seconde expertise a estimé la vitesse de M.

.* VITESSE SUPERIEURE A LA VITESSE AUTORISEE POUR LE VEHICULE CONDUIT.