d'immatriculation des aéronefs. 010 04 00 00 Licences du personnel. 010 05 00 00 Règles de l'air. 010 06 00 00 Procédures pour les services de la navigation aérienne ― opérations aériennes. 010 07 00 00 Services de la circulation aérienne et gestion du trafic

LEGIARTI000034084572

—

œuvre d'une procédure de concordance entre les plans de vol et les créneaux horaires attribués sur l'aérodrome concerné, au terme de laquelle le plan de vol d'un transporteur peut être refusé par les autorités compétentes en matière de gestion du trafic

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

spécialement habilités par le chef du service dans lequel ils sont affectés ou, le cas échéant, par son représentant ; d) de la lutte contre l'aide à l'entrée et au séjour irréguliers, les officiers de police judiciaire de l'office de lutte contre le trafic

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Il comprend notamment les prestations d'itinérance ou de mutualisation de réseaux radioélectriques ouverts au public. 18° Données relatives au trafic.

Article ANNEXE I

—

Cependant, dans certaines circonstances, la poursuite du vol peut ne pas être possible, en raison du trafic aérien ou de la configuration de l'espace aérien.

Article 46 quater-0 ZZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 25

Code général des impôts, annexe III

prévus aux articles 223 VW à 223 VW octies du code général des impôts ainsi que le montant total de la correction pour impôt différé ; h) Les éléments nécessaires à la détermination de l'exclusion du résultat provenant de l'exploitation de navires en trafic

Article 4

—

de la taxe sur les passagers des bateaux ou des navires de commerce perçue au titre du droit de port dans les ports du Rhin et de la Moselle ; 10° Le décret n° 69-114 du 27 janvier 1969 relatif au droit de port dans les ports fluviaux ouverts au trafic

Article Annexe 180-A.3

—

d'arrimage est disponible à terre, si le capitaine a connaissance des exigences en matière de notification conformément à la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic

LEGIARTI000028391742

—

Une telle situation se rencontre notamment lorsqu'il existe un trafic très discontinu.

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

requise par l'article L. 1511-2 du code des transports ; – une évaluation des consommations énergétiques résultant de l'exploitation du projet, notamment du fait des déplacements qu'elle entraîne ou permet d'éviter ; – une description des hypothèses de trafic

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

d'avoir une arme sur soi utilisable immédiatement ; 11° Traçabilité : obligation d'enregistrement des différents détenteurs successifs d'une arme et de ses éléments numérotés, de leur fabrication à la possession finale par le dernier acquéreur ; 12° Trafic

Article 2

—

horaires ; ― les tarifs ; ― le schéma des temps de conduite et de repos des conducteurs permettant de vérifier que la réglementation sur les temps de conduite et de repos est bien respectée ; ― des précisions concernant la nature et le volume du trafic

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Arrêté du 26 décembre 1986 portant réaménagement des taxes des services postaux du régime intérieur

Tri et ensachage selon les séparations déterminées par le service postal en fonction de la physionomie du trafic. Dépôt aux lieux, jours et heures fixés par le service postal. Adressage selon les règles fixées par le service postal.

Article Annexe 150-1.I

—

échouement en faisant route vers le port ; - qui ont été accusés d'avoir violé les dispositions applicables au rejet de substances ou effluents nuisibles ; ou - qui ont manœuvré de façon incontrôlée ou peu sûre sans respecter les mesures d'organisation du trafic

Article ANNEXE

—

Une telle situation se rencontre notamment lorsqu'il existe un trafic très discontinu.

Article Annexe I

—

Une telle situation se rencontre notamment lorsqu'il existe un trafic très discontinu.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Activités liées aux horaires de transports et à l'assurance de la continuité et de la régularité du trafic, y compris les activités de maintenance des installations et des matériels.

LEGIARTI000045971042

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Cette enquête porte notamment sur les éléments suivants recueillis de façon anonyme : Article 28 Pendant les périodes de retards importants ou de perturbations du trafic, le concessionnaire met à la disposition des passagers l'information que lui communiquent

Article Annexe

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certifié au sens du décret du 15 juillet 2011 susvisé et convenablement personnalisé est en mesure de recevoir et comprendre les informations émises, sans discrimination sur le constructeur de cet équipement embarqué dans les scénarios de conditions de trafic

Article Annexe

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La lutte contre les trafics La lutte contre les trafics doit permettre de neutraliser les réseaux avant qu'ils n'opèrent dans l'espace européen.

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