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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1765b6604a26aae8877

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les faits et la procédure antérieure : Le 26 décembre 2019 à 15 heures, Mme [E] ([V]), qui présentait une thrombose portale, a bénéficié d'un scanner abdominopelvien avec injection de produit de contraste

Source officielle

Page 23 sur 46

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X... « avait donc une thrombose en voie de constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Par ailleurs, si la thrombose fémorale développée par Mme B ne présente pas de lien avec la sténose intestinale mais constitue une complication liée à la pose d'un cathéter au cours de la prise en charge

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03169_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Cette chute lui a occasionné une fracture du plateau tibial gauche et une thrombose de l'artère poplitée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201884_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

n'est pas établi, au motif que plusieurs causes sont susceptibles d'être à l'origine du décès, qu'il s'agisse d'un aléa thérapeutique s'étant traduit par un infarctus, une embolie pulmonaire ou une thrombose

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02976_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

expertise réalisé par le docteur A... et remis le 25 septembre 2014 à la CCI PACA, que devant un tableau clinique faisant suite à une douleur soudaine dans le mollet gauche et une échographie montrant une thrombose

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD003193004

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

The applicant was already in a serious condition when delivery was performed by caesarean section, by which time hypoxia had already caused arterial thrombosis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92348

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

L'examen écho-doppler ce jour ne révèle pas de thrombose récente. II existe par contre à mon avis une rupture partielle du tendon d'Achille et une déchirure du muscle jumeau interne.

Source officielle
CA

Chambre civile

63119d956f0d304f138e5e62

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il est précisé dans ce courrier que' la dissection s'arrêtait à l'origine au tronc artériel brachiocéphalique, le faux chenal était thrombosé et qu'il n'a donc pas été nécessaire de remplacer la valve

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64f816690a9accd9695a42f7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

signer toutes les semaines au commissariat, et avoir la chance de sortir avec un départ au plus tard le 10 octobre prochain, pour aller en Italie, - il a un passeport géorgien, - il souffre d'une thrombose

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

685304d33dab2c52f54ec524

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

En statff thrombose, nous avions validé l’arrêt des anti-vitamines K depuis deux ans ce que je lui signale ce jour ; elle peut donc arrêter définitivement la [10].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335c02fc178212f81f42

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il lui est diagnostiqué une crise généralisée tonico-clonique révélant une thrombose veineuse corticale temporale gauche et des sinus transverses et sigmoïde gauches avec hématome temporal gauche associé

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513459_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

En outre, bien qu’il justifie avoir récemment consulté un médecin en raison d’une thrombose des hémorroïdes, il n’établit pas l’impossibilité de bénéficier d’un suivi médical en Croatie, et ne justifie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2501791_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il ressort néanmoins des pièces du dossier que, à la suite d'une thrombose veineuse non détectée par le système médical albanais, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502203_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Il a subi une artério-embolisation bronchique dont les suites ont été marquées par une thrombose d'une artère médullaire antérieure avec une paraplégie motrice évoluant vers une monoplégie inférieure gauche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500801_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Il sera finalement décidé une prise en charge chirurgicale le 16 mai 2022 qui s'est compliquée d'une thrombose de la carotide interne gauche. M. B a présenté au réveil une hémiplégie droite.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303152_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

En revanche, et en second lieu, les requérants soutiennent également qu’au regard du risque connu de thrombose engendré par le traitement prescrit à E...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305707_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

C a fait l'objet d'une hospitalisation en février 2023 en raison d'une thrombose du TIPS qui lui a été posé, il ne ressort cependant des pièces du dossier ni que cette intervention chirurgicale, pour nécessaire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505080_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte de la maladie de Behçet, une maladie chronique auto-inflammatoire qui se manifeste par des thromboses veineuses et embolies pulmonaires ainsi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110339

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

« morbi-mortalité » découlant de ce qu'il se serait agi d'une intervention itérative en urgence sur un patient de 61 ans en état d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs par suite d'une thrombose

Source officielle