AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2025713_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
survenu à la requérante le 10 mai 2016 ne pouvait être reconnue, alors même que qu'un praticien hospitalier relève que les facteurs de risques cardiovasculaires de l'intéressée se limitaient à un tabagisme
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2205985_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Toutefois, le certificat médical du 21 octobre 2022 relate la réalisation d'un bilan cardiologique sans particularité et fait état de l'existence d'un tabagisme actif depuis l'âge de 17 ans.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100311
6 avril 2022
6 avril 2022
la présence de plusieurs lésions, que le germe retrouvé au niveau du site opératoire correspondait à celui trouvé sur sa peau et que, selon l'expert judiciaire, son état de santé préexistant et son tabagisme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01970
19 novembre 2015
19 novembre 2015
scanner thoracique de contrôle à 3 mois pour surveillance de micro nodules, micro-nodules mis en évidence sur un scanner de juillet dans un contexte de surveillance poste exposition à l'amiante sans tabagisme
Source officielleChambre 4-8
6312eefa2e6a8e4f13ca6172
22 juillet 2022
22 juillet 2022
en date du 7 juillet 2008 établi par le Dr [O] rappelle au titre des principaux antécédents médicaux du requérant que celui-ci a fumé un paquet de cigarettes par jour de 17 à 39 ans, attestant d'un tabagisme
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
auxquelles il aurait probablement été exposé à court ou moyen terme en l'absence d'intervention chirurgicale, au regard de la sigmoïdite qu'il présentait, récidivantes, dans un contexte de surpoids, de tabagisme
Source officielle3e chambre sociale
64eedc5ebb2c32d969d35236
2 août 2023
2 août 2023
En effet, le tabagisme dont l'employeur fait état n'est pas de nature à lui seul à exclure une cause professionnelle à un cancer du poumon.
Source officielle11e chambre
5fd9e33486b5ac22a8cdc537
7 novembre 2019
7 novembre 2019
[O] estime en second lieu que la société Ernst &Young a violé son obligation de sécurité ; il indique à ce titre avoir subi un tabagisme passif, un stress professionnel outre un défaut d'entretien annuel
Source officiellecr
613725c8cd5801467742079d
11 mars 1998
11 mars 1998
marché les produits TABAPAX et les cigarettes NTB, ainsi que d'infractions en matière de publicité ; "aux motifs que l'article 17 de la loi n°76-616 du 9 juillet 1976 relative à la lutte contre le tabagisme
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ab
14 mai 2014
14 mai 2014
de Laïb X..., il fait valoir que cette aggravation n'est pas exclusivement liée à son exposition à l'amiante mais résulte également de ses antécédents personnels (séquelles de tuberculose, ancien tabagisme
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed70
9 novembre 2011
9 novembre 2011
volonté de l'assuré »), ce qu'elle ne fait pas ; qu'en effet, l'infarctus correspond à la destruction d'une partie du muscle cardiaque et est dû à une cause interne, les facteurs de risques étant le tabagisme
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b810cd1fb03057d9a4f23
26 avril 2022
26 avril 2022
Le dossier médical permet par ailleurs savoir qu'il s'agit d'un ancien fumeur sevré en 2005 mais dont le tabagisme cumulé a été évalué à plus de 40 paquets années.
Source officielleChambre 4-8
6348feee63d497adffda3ddb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Elle fait ensuite valoir que le tabagisme massif d'[N] [R] n'est pas pris en compte par le médecin conseil de la caisse alors que le barème exige de tenir compte de l'état antérieur de la victime pour
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
69ddcc27cdc6046d472a4739
13 avril 2026
13 avril 2026
[V] est également rappelée dans plusieurs documents médicaux produits et notamment dans le compte-rendu d'examen du 8 mars 2021 qui note « patient de 44 ans dont le père a été exposé à l'amiante, tabagisme
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e681cdc6046d470caa38
29 avril 2026
29 avril 2026
En effet, certains facteurs sont immuables (âge, sexe, hérédité) et d'autres sont liés au mode de vie (tabagisme, diabète, HTA, etc.).
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00058
21 février 2017
21 février 2017
celles-ci sont strictement nécessaires au but poursuivi ; qu'une décision de condamnation fut-elle sur les seuls intérêts civils émanant du juge répressif qui, au prétexte de lutter contre le tabagisme
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63b91aedb63d827c909cad18
6 janvier 2023
6 janvier 2023
que le malaise présente toutes les caractéristiques d'un malaise cardiaque ; que cette pathologie est due à des facteurs de risques tels que l'hérédité, l'âge, le sexe masculin, le diabète sucré, le tabagisme
Source officiellePremière Présidence
64f02e49db41fad969879b17
30 août 2023
30 août 2023
Lors de l'audience de première instance, Mme [M] [O] disait souffrir d'un burn out au travail et avoir été hospitalisée en raison de son tabagisme et de son addiction au hachich.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642bbfb8d49e0104f58f0053
3 avril 2023
3 avril 2023
De même l'évocation par l'employeur dans ses réserves de l'absence d'un événement sur le lieu de travail qui aurait pu déclencher un tel malaise et de facteurs de risque de la lésion (tabagisme et situation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fde74459e0c7ed0e3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[S] [E] présenterait un tabagisme excessif ce qu'il ne dément pas dans le cadre de ses écritures et qui est un facteur de risque extra professionnel notoire en cas d'emphysème pulmonaire.
Source officiellePage 23 sur 46