Les époux [L] s'engagent à respecter cette servitude.

Ils soutiennent que le rapport d’expertise judiciaire ne peut suffire à répondre à l’ensemble des problématiques portant sur l’assiette de la servitude de passage puisque les propriétaires des villas n

Y...a invoqué, à titre reconventionnel, l'existence d'une servitude pour cause d'enclave ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que la parcelle 589, qui longe le chemin rural, a été

2017 qu'il était à disposition pour établir un acte de reconnaissance de cette servitude sans versement d'une indemnité quelconque de sa part.

le titre légal de la servitude et la convention fixant l'assiette et les modalités du passage n'ayant pas pour effet de modifier ce fondement légal de la servitude ni de lui conférer un caractère conventionnel

-Y...fait grief à la décision déférée d'avoir constaté l'extinction de la servitude de passage pour désenclavement alors, selon elle, que s'agissant d'une servitude de nature conventionnelle, elle est

aucune référence à une servitude.

Il affirme que cette servitude existe depuis des temps immémoriaux et constitue une servitude continue et apparente au sens de l'article 689 du Code Civil.

LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE DEBOUTER BLANDA DE SA DEMANDE TENDANT A VOIR JUGER QUE BARDEAU A, SANS DROIT, PROCEDE A L'ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE SERVITUDE

boeufs et charrette pour accéder au chemin vicinal de Castres à Portets ; que cependant, en vertu des articles 706 et 707 du code civil, les servitudes, y compris les servitudes discontinues comme les

La possession même immémoriale ne suffit pas pour les établir, sans cependant qu'on puisse attaquer aujourd'hui les servitudes de cette nature déjà acquises par la possession, dans les pays où elles pouvaient

qu'au début des années 1980, seule une servitude de drainage des eaux a pu être envisagée lors de la division du fonds et non l'extension de cette servitude au drainage et à l'assainissement d'un étang

de sorte que le rejet dans le fossé des eaux stockées dans les puisards a lieu avant même la fin de l'épisode pluvieux.

Il résulte des pièces produites et des explications données que les causes et conséquences des conditions d'exercice de la servitude par leur voisin dont se plaignent M.

installée ; qu'ayant été déboutée de ses demandes elle a, en cause d'appel, sollicité la reconnaissance d'un droit de passage conventionnel sur la parcelle des époux X... et, subsidiairement, d'une servitude

de cour commune sur la parcelle 88 appartenant à M. et Mme Pierre Z..., Ordonner la transcription de cette servitude au livre foncier, Dire et juger que la servitude de vue dont bénéficie le fonds X

de la servitude et lorsque le titre invoqué est uniquement récognitif de la servitude et non pas constitutif ; que la cour a rappelé l'exacte énonciation de la servitude ; qu'il est constant que cette

discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées : tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables ", et l'article 691 que "les servitudes continues