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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fe
21 mars 2012
21 mars 2012
aux parents et aux élèves avec lesquels elle avait tissé des liens d'affection, les raisons de ce départ et a été très choquée des graves accusations portées contre elle alors qu'elle a toujours fait preuve
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02364_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
B a suivi l'ensemble des stages prévus suite à son changement de filière et a effectué des contrôles sur pièces simples.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59b
31 août 2011
31 août 2011
Nous avons souligné votre manque d'implication et de présence dans le dossier LAFARGE Voix (rendez vous non pris, consultants non relancés, manque d'autonomie et d'indépendance) qui a conduit à la perte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00750
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Z..., par son inertie et son absence d'implication au niveau de la direction de la société TISO a commis, compte tenu de sa qualité de dirigeant de droit, des fautes de gestion caractérisées » ; ALORS
Source officiellePPP Contentieux général
6631324e19f939ca6242c0d6
19 avril 2024
19 avril 2024
En cas d'absence, de retard ou de départ avant l'horaire prévu, les stagiaires doivent avertir l'établissement et s'en justifier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205579_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La condition prévue à l'article L. 412-1 n'est pas opposable. ".
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48773
6 octobre 2025
6 octobre 2025
demande à la cour de : A titre principal : - Vu les dispositions de l'article 331 du code de procédure civile, la société Arelec devenue Draka Comteq France SAS sera mise hors de cause, aucune preuve
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb63
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... fait preuve d'implication dans son action au service des institutions de représentation du personnel (I. R.
Source officielle1ère Chambre
6451fae548616ed0f8cd4f48
2 mai 2023
2 mai 2023
internet'; ' les contrats sont nuls puisque': - un comptable n'a, sauf délégation spécifique, pas le pouvoir d'engager la société qui l'emploie'; - la société SCT Télécom ne rapporte pas la preuve
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90649
6 mai 2013
6 mai 2013
pas de considérer ce document comme constituant un élément de preuve tendant à démontrer l'implication personnelle de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04457_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
convention internationale relative aux droits de l'enfant dès lors que ses enfants sont scolarisés en France depuis leur plus jeune âge et n'ont connu que ce système scolaire, dans lequel ils font preuve
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d67324
24 avril 2025
24 avril 2025
[N] [X] doit rapporter la preuve d'un accident, de l'implication d'un véhicule terrestre à moteur au conducteur duquel il peut demander réparation, et doit rapporter la preuve qu'il ne peut obtenir indemnisation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10096
27 janvier 2021
27 janvier 2021
A la reprise de vos fonctions au sein du laboratoire le 9 juin 2015, vous avez persisté à ne pas traiter vos dossiers dans les temps, faisant preuve d'un manque d'implication et d'uni négligence inacceptable
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0430DEC002758706
30 avril 2013
30 avril 2013
Le tribunal appliqua également au requérant la peine complémentaire d’interdiction de certains droits (y compris les droits parentaux) prévue à l’article 64 du code pénal.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202838_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par la présente requête, Mme B demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé sur son recours hiérarchique en date du 19 août 2022. 2.
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8eb8594705dbfcca6d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[E] ne faisait pas preuve de plus d'implication lors de sa présence dans l'entreprise, ses absences étant nombreuses.
Source officielleChambre sociale
697c4ec0cdc6046d473790cc
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il était par ailleurs prévu que Madame [V] poursuive son activité salariée la semaine suivante.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48771
6 octobre 2025
6 octobre 2025
demande à la cour de : A titre principal : - Vu les dispositions de l'article 331 du code de procédure civile, la société Arelec devenue Draka Comteq France SAS sera mise hors de cause, aucune preuve
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65b36af88c0355000835f634
25 janvier 2024
25 janvier 2024
interne trois jours avant le délai fixé par le client à l'aider sur un projet de contrat communiqué par le client SNCF le 3 juillet 2017, alors qu'il disposait d'un délai de deux mois ; . en faisant preuve
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10578
3 mai 2018
3 mai 2018
Nous vous demandons donc notamment à l'avenir : - de faire preuve de réactivité et implication dans l'exécution de votre travail , - d'atteindre vos objectifs en matière de commandes, - de réaliser au
Source officiellePage 23 sur 13414