par le Trésor public, suivant état du 14 novembre 1984... 6 772,77 francs ; "- frais médicaux et assimilés restés à charge de l'intéressée et en rapport avec l'accident : 194 francs abonnement piscine

que, bien plus, il résulte de la pièce cotée D 41 ainsi que des pièces cotées D 12 et D 21 que Jacques Y... a reconnu à plusieurs reprises leur avoir lui-même retiré leurs maillots de bain dans la piscine

pénal, c'était uniquement le terrain valorisé pour 23.871,57 euros qui était saisi, et non pas un ensemble immobilier, composé d'une maison de 170 m² de plain-pied, avec un jardin, une terrasse, une piscine

; - déboute la SCI Pierrines de toutes ses demandes ; - condamne la SCI Pierrines au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.

expertises & régie Me Jacques TARTANSON EXPOSE DU LITIGE Par devis valant contrat du 16 mars 2024, Monsieur [B] [F] confiait à Monsieur [Z] [W] (enseigne TERRE ET EAU) la réalisation de travaux sur sa piscine

[J] sur la piscine de M.

I... , architecte assurée auprès de la MAF, pour réaliser une extension de leur maison d'habitation, modification incluant la construction d'une cave et le déplacement de la piscine.

renouvellement, pour une durée de vingt ans, à la société Aérodrome de Saint-Tropez des terrains nus destinés à l'exploitation d'un aérodrome et d'une activité commerciale (de bar, restaurant, hôtel, piscine

[Q] [P], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Loisirs et piscines du Sud-Ouest, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l&apos

[H] a, le 4 novembre 2014, assigné Mme [M], devant un tribunal de grande instance, en paiement de diverses sommes correspondant à la construction, dans sa propriété, d'une piscine et d'un abri

(Aix-en-Provence, 15 décembre 1999), que les époux X... ont donné en location au Groupement d'intérêt économique société Shell de Berre (la société Shell de Berre) une villa avec jardin, tennis et piscine

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 avril 2022), la commune de [Adresse 4] a confié la maîtrise d'oeuvre de la réhabilitation d'une piscine à M.

l'emploi de vendeuse conditionneuse et qu'il ressortait du rapport d'expertise judiciaire, qu'elle avait conservé de l'accident "des séquelles caractérisées par des douleurs à la marche prolongée et au piétinement

[V] la démolition de la piscine d'une superficie de 44 m², de la dalle béton et terrasse bois entourant la piscine d'une superficie de 177 m², de l'abri voiture d'une superficie de 28,60 m² et d'un abri

Elle soutient que : - contrairement à la société Diffazur Piscines, M.

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE, LE 21 AVRIL 1971, LE JEUNE DIDIER X..., AGE DE ONZE ANS ET DEMI, QUI ETAIT USAGER DE LA PISCINE

tendant à l'annulation de la délibération du conseil municipal de Baigneaux (Eure-et-Loir), du 6 septembre 1983, qui a institué une "cotisation annuelle de consommation d'eau pour le remplissage d'une piscine

Le liner s'est soulevé du fond de la piscine et des parois. Il était déjà décollé à certains endroits des parois.