conséquence, débouté la partie civile de ses demandes fondées sur ce chef de préjudice ; "aux motifs qu'il semblerait qu'en réalité cette voiture ALFA ait été destinée à servir de base à une école de pilotage

Il m'annonce « réduction 220 kts » tout en restant sous pilote automatique avec une régression de vitesse inadaptée.

AEROCLUB ACCEPTE, MAIS A VOULU LUI FAIRE SUBIR UN CONTROLE EN VOL ; QUE C'EST AINSI QU'UN AVION MORANE-SAULNIER A DOUBLE COMMANDES FUT MIS A LA DISPOSITION D'OHANLON, LEQUEL PRIT PLACE AU POSTE DE PILOTAGE

X... a été engagé le 5 décembre 1988 par la compagnie Air Martinique pour exercer les fonctions de co-pilote ATR 42 ; que, par acte séparé, les parties ont également signé un document intitulé "engagement

500 francs et 1 000 francs, ainsi qu'à une suspension du permis de conduire de deux mois, ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs adoptés que l'accident est survenu lorsque Laurent Y..., pilotant

Hamed X..., qui pilotait un cyclomoteur, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Conseil pilot

Jean Y... faisant valoir un moyen tiré de ce qu'il n'avait perçu qu'une somme d'environ 95 000 francs à titre de rémunération de son activité salariée de directeur financier, tandis que le "pillage" évoqué

Blancpain, avocat de la compagnie UTA, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat national des pilotes

intérieures Air Inter, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit du Syndicat national des pilotes

F... et neuf autres pilotes de ligne de la compagnie Air France, contestant la liste de classement professionnel des commandants de bord au motif qu'en 1989 et 1990, des pilotes moins anciens qu'eux avaient

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

B- Sur l'annulation des frais de pilotage B L'article 12.1 du contrat de bail prévoit une participation du preneur aux frais de pilotage B, le pilote B ayant « pour mission de gérer l'interaction des

sécurité sociale ; 4°/ que les juges du fond doivent examiner tous les éléments de preuve versés aux débats ; Qu'en l'espèce, la société [2] [P] produisait le rapport d'une réunion du comité de pilotage

La société PILOTE FILMS a remplacé ce serveur par un autre serveur MAX MMS 400.

D inapte au pilotage pour les classes 1 et 2 et pour la licence de pilote d'avion léger (LPAL).

PENALEMENT, SA COMMETTANTE NE POUVANT ETRE CONDAMNEE QUE COMME CIVILEMENT RESPONSABLE"; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 25 NOVEMBRE 1965, A AULNAY-SOUS-BOIS, VIGIER QUI PILOTAIT