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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794be09ba5988459c442d5
12 mars 1980
12 mars 1980
ACQUIS EN VUE D'ETRE DRESSE POUR FAIRE DES SAUVETAGES EN MER, ALORS QU'ENFIN, LE JUGEMENT ATTAQUE A DENATURE LE DOCUMENT REMIS A L'ACQUEREUR AU MOMENT DE LA VENTE, LEQUEL NE SAURAIT CONSTITUER LE PEDIGREE
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b4
6 juin 2006
6 juin 2006
Isabelle, pédiatre infantile expert auprès des tribunaux exerçant à l'hôpital Trousseau à Paris et qui fait autorité en la matière.
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0863bcaf505db6967f9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ARRÊT N° N° RG 21/00685 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H6ME CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 23 décembre 2020 RG :19/00772 [M] C/ CARPIMKO RS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90198
8 janvier 2013
8 janvier 2013
GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 12/ 00127 APPELANTE : CARPIMKO-Organisme de Sécurité Sociale Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues
Source officielle1ère Chambre
6868041b4965b5d9df2a353b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
relate les circonstances de son accident et produit, à l'appui de ses demandes, des photographies des lieux de l'accident et une attestation de Madame [Y] qui relate que « la zone ou se trouve le pédiluve
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170650
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Gam 500 mg/62,5 mg par ml Adultes, comprimé pelliculé , du laboratoire G.Gam en date du 7 novembre 2002, ensemble ladite autorisation ; 2°) de mettre à la charge de l'agence française de sécurité sanitaire
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170662
29 décembre 2004
29 décembre 2004
rejeté son recours gracieux du 31 mars 2003 tendant au retrait de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité amoxicilline/acide clavulanique Merck 500 mg/62,5 mg par ml Adultes, comprimé pelliculé
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170642
29 décembre 2004
29 décembre 2004
son recours gracieux du 31 mars 2003 tendant au retrait de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité amoxicilline/acide clavulanique Ratiopharm 500mg/62,5 mg par ml Adultes, comprimé pelliculé
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160538
16 mars 2005
16 mars 2005
Gam 400 mg, comprimés pelliculés sécables , ensemble la décision implicite de rejet du recours gracieux formé par la SOCIETE DES LABORATOIRES G.
Source officielleciv1
é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2010:C100806
30 septembre 2010
30 septembre 2010
l'endroit de la calvitie », et une seconde technique qui serait distincte de la précédente et consistant en un « prélèvement de lambeaux, qui consiste à découper une bande de cuir chevelu en conservant le pédicule
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007803442
16 octobre 1992
16 octobre 1992
, en second lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que le conseil national de l'Ordre des médecins a pu légalement estimer que les besoins des malades étaient satisfaits par l'installation d'un pédiatre
Source officielleRéférés Cabinet 2
672134a7d174fb458d869cb1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
avec multiples contusions pulmonaires et un important volet costal, une fracture de la rate AAST III sans lésion vasculaire, sans saignement actif intra-abdominal, une petite infiltration autour du pédicule
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630760
8 août 1990
8 août 1990
syndic-liquidateur à Luxeuil-les-Bains, exerçait en réalité au cours des années 1975, 1976 et 1977 une activité d'esthéticienne dans le cabinet de Mme A..., qui exerçit elle-même l'activité de masseuse-pédicure
Source officielleTrib. de Commerce
69fdb3ffcdc6046d4707e50f
30 avril 2026
30 avril 2026
PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE Madame [R] [Z] née [L] [Adresse 1] [Localité 1] AutrePP activ.prof indép(hors EIRL) activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Source officiellecomm
61372342cd580146774077b7
29 juin 1999
29 juin 1999
transport ; que les conditions de vie sont soumises à un règlement intérieur et que de nombreuses prestations de service (restauration, entretien, blanchissage, nettoyage, assistance médicale, pédicure
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1218DEC004405211
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Il entendit une nouvelle fois le gynécologue H.T.S. et le pédiatre B.H. ainsi que le directeur de l’hôpital. 24.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008242138
8 novembre 2006
8 novembre 2006
de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a délivré aux Laboratoires Alter une autorisation de mise sur le marché de la spécialité Ebastine Alter 10 mg, comprimé pelliculé
Source officielleChambre 2 A
63b91abbb63d827c909cac34
6 janvier 2023
6 janvier 2023
gynécologue obstétricien, et le professeur [G] [MB], pédiatre néonatologiste qui ont déposé un rapport en date du 29 novembre 2013.
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4ef44
13 novembre 2002
13 novembre 2002
000 francs et à verser à Alain Z... et Bernadette A... la somme de 60 000 francs à titre de dommages-intérêts, en réparation de leur préjudice ; " aux motifs que s'agissant du Dr Michèle Y..., pédiatre
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007762320
23 septembre 1988
23 septembre 1988
ayant contesté la nécessité de vérifier les carnets de santé des enfants avant d'établir la liste de ceux qui devaient subir une vaccination anti-rougéoleuse, ainsi que le lui avait demandé le médecin pédiatre
Source officiellePage 23 sur 113