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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
63c649bbbe43307c9013b329
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Par ailleurs, l'appelante justifie, d'une part, qu'elle est mère d'un jeune enfant, d'une dizaine d'années, qui est scolarisé dans le secteur et a besoin de l'aide d'un orthophoniste pour suivre sa scolarité
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106ef28558704f52e6c4d
7 avril 2023
7 avril 2023
Le régime de la prévoyance et retraite obligatoire des auxiliaires médicaux : infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes est établi par les statuts
Source officielleVentes
65a18fa10ddb7789269596bd
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Pauline PICQ de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON Mutuelle CARPIMKO, CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KIENESITHERAPEUTES PEDICURES PODOLOGUES ORTHOPHONISTES
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2511471_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Il n’est pas davantage établi qu’elle empêcherait le suivi allégué de son fils au centre médico-psychologique et par un orthophoniste.
Source officielleJuge unique 1
DTA_2512025_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Mme B... fait valoir que ce logement est trop éloigné des cabinets grenoblois du psychomotricien et de l’orthophoniste qui suivent ses enfants E... et C....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503641_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
De cette union sont nés deux enfants en France en 2021 et 2024, dont l’aîné était scolarisé en classe de petite section de maternelle et suivi au sein d’un centre médico-psychologique et par un orthophoniste
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201338_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C produit des attestations de nombreux proches, d'un médecin et d'un orthophoniste, démontrant qu'il s'occupe régulièrement des deux enfants nés de sa seconde union, notamment en les emmenant à l'école
Source officielle5ème chambre
DTA_2209799_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Il résulte également de ces certificats que son état nécessite un suivi adapté avec psychologue, orthophoniste, psychomotricien et assistante de vie scolaire s'il est scolarisé en milieu scolaire ordinaire
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459784.20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
AH et autres, infirmiers en soins généraux, infirmière en secteur psychiatrique, masseurs-kinésithérapeutes, orthophoniste et manipulateurs en radiologie relevant des corps régis respectivement par les
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2507404_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il résulte encore de l’instruction que si B... et son frère C... souffrent de dyslexie, cette affection datent déjà de plusieurs années et que rien ne s’oppose à ce que leur suivi régulier par un orthophoniste
Source officielle8e Chambre C
6163a7a29e14e201140bd773
10 novembre 2010
10 novembre 2010
N'ayant pas été réglée des cotisations dues pour les années 1985 à 1987 et 2008, la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures podologues orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e450
1 juillet 2011
1 juillet 2011
* * * * FAITS ET PROCÉDURE Sur assignation délivrée à la requête de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400607_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Rives où il se sont alors installés est insalubre, que les autres aires de la communauté d'agglomération sont éloignés de Voiron où leur petite-fille est suivie par une psychomotricienne et une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304641_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
qui travaille en Suisse, d'accompagner ses enfants à l'école et d'effectuer des déplacements impératifs tels que ceux nécessités par les rendez-vous hebdomadaires de l'un de ses enfants avec une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2505169_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il résulte de l'instruction, en particulier des bilans d'orthophoniste et d'ergothérapie, que le jeune B présente de nombreuses difficultés d'apprentissage, qui avait été nettement diminuées par l'accompagnement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2607852_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
lors que les aménagements sollicités sont en place dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation et compte tenu des avis pédagogiques favorables du lycée et des documents émanant de son orthophoniste
Source officielle6ème chambre
DTA_2009262_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2023, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO) demande
Source officielleChambre commerciale
627b55ba76c5d9057df800e0
10 mai 2022
10 mai 2022
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: [H] [J] exerce une activité d'orthophoniste à [Localité 7].
Source officielle6ème chambre
DTA_2109972_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Mme F A, orthophoniste à Annoeullin (59), s'est vu notifier une mise en demeure datée du 1er décembre 2021 du directeur général de l'ARS des Haut-de-France, de produire, dans un délai de sept jours, les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10701
14 septembre 2016
14 septembre 2016
2015 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophoniste
Source officiellePage 23 sur 54